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 Procès ayant opposé Boutboutdu41 au Comté de Flandres-coupab

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Pl@$m
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MessageSujet: Procès ayant opposé Boutboutdu41 au Comté de Flandres-coupab   Procès ayant opposé Boutboutdu41 au Comté de Flandres-coupab EmptyMer 14 Nov 2007 - 21:32

Boutboutdu41 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
« Pl@$m arriva pour la première fois depuis quelques mois en son tribunal, il était très heureux de pouvoir siéger ici à nouveau. Sa première affaire ? un cas d’esclavagisme … allons-y !! »

Il semble que messire Boutboutdu41 ne se préoccupe pas trop des lois qui régissent notre Comté. Il ne se préoccupe d’ailleurs pas de venir se présenter icelieu donc je ne vais pas faire long à son sujet. Les cas d’esclavagisme sont des cas sans contestation possible, c’est d’ailleurs pour cela que la présence de témoin n’est en rien obligatoire … « dit-il en souriant »
Il est indéniable que messire Boutboutdu41 soit coupable des faits qui lui sont reprochés. Pour cela et en esperant qu’il remarquera au moins que la grosseur de sa bourse à fortement diminué, il devra s’acquitter de la somme de dix écus pour avoir utilisé ses dons de bonimenteurs envers un honnête citoyen en lui proposant la modique somme de douze écus pour travailler en son champ et pour ne pas s’être présenté icelieu pour tenter de justifier ses actes.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce quatorzième jour de novembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Boutboutdu41, accusé d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12 écus (au lieu des 15 requis) le 6eme jour du mois de novembre de l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Boutboutdu41., que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé d'esclavagisme comme le stipule l’article 2 du deuxième opus du livre II du CL:
Op. 2. De la basse justice
Article 2 : De l’esclavagisme
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduite devant la justice du comté.

Voici les pièces à conviction:
http://imageshack.us][img]https://redcdn.net/ihimizer/img135/4995/boutboutuj1pf9.png

J'appelle à la barre le Sergent Lady08 pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 7eme jour du mois de novembre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
* Mad s’éclaircie la voix avant de prendre la parole *

Encore un qui pense que la justice n’est pas pour lui mais pour les autres. Sieur Boutboudu41 brille par son absence.
Sieur Boutboudu41, d’après votre dossier, vous etes une grande connaissance des forces de police.

* Mad sourit en regardant l’accusé *

Je ne vais donc pas m’étendre sur le sujet. Les faits sont là et bien là. Je demande donc 5 écus pour l’infraction majorée de 5 écus pour non-présentation à son procès.

Merci de m’avoir écouté

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Lady08 à la barre
Voici son témoignage :
*Lady se leva et s'approcha de la barre*

Votre honneur,

Messire Boutboutdu41 a été surpris en mairie employant pour 12 écus Sieur Napigood dans le but de s'occuper de son champs de blé.

Au vu de son passé judiciaire nous n'avons pas tenté de conciliaition mais tout bonnement mis le dossier de ce dernier entre vos mains.

Nous estimons donc qu'il doit être punis à hauteur des faits qui lui sont repprochés (esclavagisme), ceci dans le but de lui faire comprendre que notre comté est régit par des lois et qu'il se doit de les respecter. Je pense en effet que dans le cas présent la clémence de votre part n'est pas de mise.
Merci de votre attention

*Lady retourna s'asseoir*

_________________
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