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 Procès opposant Neutrinos au Comté des Flandres ESC Coup

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Charles Breydel

Charles Breydel

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MessageSujet: Procès opposant Neutrinos au Comté des Flandres ESC Coup   Procès opposant Neutrinos au Comté des Flandres ESC Coup EmptyVen 2 Nov 2007 - 18:07

Acte d'accusation

Madpompom a écrit:
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Neutrinos, accusée d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12 écus (au lieu des 15 requis) le 22eme jour du mois d’octobre de l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Khalan1., que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé d'esclavagisme comme le stipule l’article 2 du deuxième opus du livre II du CL:
Op. 2. De la basse justice
Article 2 : De l’esclavagisme
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduite devant la justice du comté.

Voici les pièces à conviction:
https://i.servimg.com/u/f19/11/37/31/33/neutin10.jpg

J'appelle à la barre le Sergent Oli13 pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 25eme jour du mois d’octobre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Premiere plaidoirie de la défense

Ne s'est pas présenté

Réquisitoire de l'accusation

Madpompom a écrit:
L’accusé brille par son absence. Quel respect de la cour !!!!! Je ne vais pas épiloguer toute la soirée.
Etant donné que c’est la première fois que nous le voyant en ce lieu, je demande 5 écus d’amende pour son infraction et 5 écus pour non-respectt de la cour.

Deuxieme plaidoirie de la défense

Ne s'est pas présenté

Témoin de l'accusation

Oli13 a écrit:
saluant respectueusement l assemblée, oli13 s avança à la barre et dit

En me rendant sur le marché, j ai fait un detour par la mairie, afin de verifier les offres d emploi...
j ai tout de suite remarqué celle su sieur neutrinos, et lui ai envoyé missive lui demandant de retirer son annonce. mon pigeon à du avoir du mal à le trouver puisque plus tard dans la journée, en repassant à la mairie, j ai vu qu l offre d emplois avait trouvée preneur....

j ai donc averti le sieur neutrinos, qui à nié les faits, pretextant que il avait travaillé lui meme dans son champ, et qu il n embauchait personne car il perdait de l argent.

je lui ai donc demandé copie des evenement de la journée en question, et lui est envoyé par retour de pigeon mon sentiment (preuve que vous avez icelieu). n ayant plus de reponse du sieur, j ai transmis le dossier selon la procedure.

voila ce que je peut affirmer sur ce dossier

oli13 se retira...

Verdict du Juge

Tokagero a écrit:
*Ah, se dit le juge, une affaire qui n'ira pas en prison aujourd'hui.*

Sieur Neutrinos c'est votre premier procès et j'espère le dernier; Vous n'êtes pas venu vous présenter lors de vos deux plaidoiries. C'est idiot car vous auriez pu ainsi économiser 5 écus.

Sieur Neutrinos, je vous condamne à dix écus d'amende.

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