Procès opposant Barbutex au Comté des Flandres TOP Coupable

Acte d'accusation

Madpompom a écrit:: Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Barbutex, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 2 peaux sur le marché de Dunkerque au prix de 15 écus le 26eme jour du mois d’octobre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Barbutex, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu des peaux au prix de 15 écus, ce qui est formellement interdit, suivant un décret Comtal.
Je rappelle ici ce décret :

Interdit aux particuliers de vendre des peaux EN DESSOUS de 18 écus.

Je rappelle également que vous etes déjà connu des services de police pour les mêmes faits. Ce qui constitue une circonstance aggravante. Je rappelle les faits antérieurs ainsi que l’article du CL :
21-09-2007 21:20 : Vous avez acheté à Barbutex 2 peaux pour 15,00 écus
13-09-2007 19:30 : Vous avez acheté à Barbutex 2 peaux pour 17,80 écus.

Article 5 : La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

Voici les pièces à conviction :
https://2img.net/r/ihimizer/img91/8596/p1tl2.jpg

J'appelle à la barre le prévôt Ceseargl pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 27eme jour du mois d’octobre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Premiere plaidoirie de la défense

Barbutex a écrit:: votre honneur et membre de la cours,
je jure sur mon honneur que la déclaration qui suis est la stricte verité.
ces le troisième courrier que je fait pour ce jugement.
Il ce trouve que je suis accuser, a tord ou a raison et il y a des preuve .
si il y a eu vente de peaux au prix inférieur au prix fixe par le marcher ces a cause de la page de vente.je suis souvent presser et ne prend pas le temps de vérifier a qui je vent mes bien . j ai une certitude ces que je vend toute mes peau a la mairie depuis un bon moment alors si il y a fraude ce n est qu une erreur de ma part encore une foi.si je doit être condamner je demande de prendre en comptes la mauvaise gestion de mon compte mes pas du vole ou de la triche pour des sous.
Dans l attente d un verdict clément dans votre grande clairvoyance je vous pris de croire a mon plaisir de ne plus revenir au tribunal merci.

Votre honneur,membre de la cours je vous salut bien bas.

Réquisitoire de l'accusation

Madpompom a écrit:: Que puis je dire ? * Mad réfléchie 30 secondes avant de reprendre *
Je veux bien que vous reconnaissiez vos tords mais ne croyez-vous pas qu’on vous voit souvent ? Un peu trop à vrai dire.
Je suis désolé mais étends donné que c’est la troisième fois, je demande 15 écus d’amende et estimez vous heureux que je ne demande pas un séjour en prison !!!

Deuxieme plaidoirie de la défense

Barbutex a écrit:: je vous suis dans votre resonement ,votre honneur
la faut est mienne.
merci

Témoin de l'accusation

Ceseargl a écrit:: Monsieur le juge bonjour,

Je me promenais sur le marché, pour surveiller les transactions commercial en remplacement du lieutenant de police quand j'ai vu messire Bardutex vendre des peaux à 16 écus. Ce prix est illégale à Dunkerque. Je me suis rendu au poste de police, et j'ai remarquer qu'il y avait déjà plusieurs dossier a son nom. J'ai alors transmit le dossier à la justice. Il faut que cette personne comprenne une bonne fois qu'il est interdit de vendre des peaux à 16 écus.

Verdict du Juge

Tokagero a écrit:: 15 écus! 15 écus sera le montant de votre amende Sieur Barbutex. C'est la troisième fois que l'on vous voit entre ces murs et si l'on se revoit une quatrième fois, même avec votre bonne foi, ce sera un long séjour en prison, prenez bonne note Sieur Barbutex!

Affaire classée.

*Tokagero referma ce dossier et le plaça au-dessus d'une pile qui en contenait une dizaine. En voyant la pile, il se dit que sa journée n'était pas prête de ce terminée et qu'après avoir juger toutes ces affaires il allait devoir les notifier dans les archives! Vivement ce soir pour se désaltérer en taverne!*