Procès opposant Angelinebellebrune au Comté des Flandres Cou

Acte d'accusation

Madpompom a écrit:: Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Dame Angelinebellebrune, accusée de spéculation après avoir vendu 1 sac de farine sur le marché de Gent au prix de 20,30 écus le 22eme jour du mois d’octobre en l’an de Grâce 1455. Je précise que ce sac de farine n’a pu etre produit par l’accusée puisqu’elle n’est pas meunière et a dû donc l’acheter pour le revendre ensuite.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Angelinebellebrune, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous êtes également autorisée à requérir les services d'un avocat pour les besoins de votre cause.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026
Vous êtes donc accusée d'escroquerie comme le stipule l’article 3 du deuxième opus du livre II du CL:

Op.2 Article 3.
De l’Escroquerie :
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.

Je rappelle également que vous etes déjà connu des services de police pour les mêmes faits. Ce qui constitue une circonstance aggravante. Je rappelle les faits antérieurs ainsi que l’article du CL :
https://2img.net/r/ihimizer/img503/8573/speculationws2.gif
https://2img.net/r/ihimizer/img122/2649/angelinein1.png

Article 5 : La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

De plus, vous êtes considérée comme marchande ambulante :

Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
Toutes personnes vendant au moins une denrées qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village.

Voici les preuves de votre forfaiture :
https://2img.net/r/ihimizer/img521/9135/angelinebellebruneut7.png

J'appelle à la barre le sergent Vince235 pour témoigner des faits

Fait à Bruges, le 28eme jour du mois d’octobre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Premiere plaidoirie de la défense

Angelinebellebrune a écrit:: Toute fasson, vous accusez tous le monde d'escroquerie qui n'existent pas. ALors c'est moi qui vas vous attaquez en justice Vinc235

Réquisitoire de l'accusation

Madpompom a écrit:: *Mad manque de s’étouffer en entendant la prévenu se défendre. *

OUI, vous etes accusée d’escroquerie par spéculation et NON nous n’accusons pas tout le monde contrairement à ce que vous pensez. Comment appelez vous le fait d’acheter un sac de farine car vous l’avez bien acheté n’étant pas meuniere et de le revendre au prix extrêmement élevé de 20,30 écus. Vous ne l’avez quand même pas acheté à ce prix ? Donc c’est intentionnellement que vous l’avez mis en vente à ce prix.
D’autre part, je vous rappelle que vous etes récidiviste et qu’on vous a couru après durant 2 mois.
Et, fait aggravant, vous ne respectez même pas les forces de police. Je demande donc 10 écus d’amende et 1 jour de prison.

Deuxieme plaidoirie de la défense

Ne s'est pas manifesté.

Témoin de l'accusation

Vince235 a écrit:: vincerentra dans la salle et saluat les membres de la cours,

bonjour a tous

le 22 octobre de cette annee en faisant mon tour sur le marche j'ai remarque un sac de farine etonnament eleve et j'ai decider de regarder a qui appartenait ce sac de farine et qu'elle fut ma surprise en voyant que ce sac appartenait a angelinebellebrune qui est paysanne donc n'a aucune raison de vendre de la farine,donc il a bien fallu qu'elle achete de la farine pour le revendre apres avec un benefice

elle est au courant des lois puisqu'elle est deja passe au tribunal pour une affaire de carcasse de cochon
donc ce qui est un cas de recidive

merci de m'avoir ecouter et vince se leva en saluant la cours et quitta la salle

Verdict du Juge

Tokagero a écrit:: *Tokagero se demanda lorsqu'il la Dame Angelinebellebrune si toute ses affaires d'aujourd'hui allait se terminer par un jour de prison.*

Dame Angelinebellebrune vous avez une conception bien à vous de la Justice. Nous avons des lois et pour le bien de tous il faut les respecter.

Pour votre acte récidiviste et des menaces à l'encontre d'un citoyen respectable devant la Cours de Justice, je vous condamne à un jour de prison.

Affaire classée.

*Encore une fois, les gardes conduisirent le coupable en prison.*