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 Procès opposant Chaazaam au Comté des Flandres TOP Coup

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Charles Breydel

Charles Breydel

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MessageSujet: Procès opposant Chaazaam au Comté des Flandres TOP Coup   Procès opposant Chaazaam au Comté des Flandres TOP Coup EmptyVen 2 Nov 2007 - 17:59

Acte d'accusation

Madpompom a écrit:
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice, le sieur Chaazaam, accusé de trouble à l'ordre public pour avoir tenté de prendre par la force la mairie de Gent le 20 octobre de l’an de Grâce 1455 ainsi que sa récidive échouée du lendemain le 21 octobre de l’an de grâce 1455.

Tout d’abord, je me tourne vers vous et vous signale, Chaazaam, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre publique toute attaque
perpètrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

Je souhaite invoquer les circonstances aggravantes telles que précisées dans l’article 5 du premier opus du chapitre II du CL :
Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition.
Article 5.
La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

Vous avez été reconnu le 20 octobre par le milicien Spartiat et le 21 octobre par la milicienne Valentiane.

Voici les pièces à conviction :
pour le 20 octobre 1455,
https://redcdn.net/ihimizer/img505/2587/sanstitrejp2.jpg
pour le 21 octobre 1455,
https://redcdn.net/ihimizer/img135/5112/valwh9.png

J’appelle à la barre Spartiat et Valentiane, miliciens témoins des faits.

Fait à Bruges, le 28ème jour d’Octobre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon , Procureur des Flandres

Premiere plaidoirie de la défense

Personne ne sait présenté.

Réquisitoire de l'accusation

Madpompom a écrit:
* Mad est impressionné par le vide qu’il y a dans la salle. Il prend la parole.*

Le prévenu ne s’est pas présenté ce qui constitue une insulte à la cour. Comme l’a indiqué un des deux témoins, les miliciens vous ont reconnu à 2 reprises lors de vos tentatives échouées de prise de la mairie. Les preuves sont là.
Je demande une peine de 5 écus pour ne pas s’être présenté à votre procès ainsi que 4 jours de prison pour vous être révolté 2 fois contre la mairie.

Merci de votre attention

Deuxieme plaidoirie de la défense

Chaazaam a écrit:
non!! je n'irais pas en prison...quel mal a vouloir faire changer les choses!!!je ne payerais rien, en tout cas pas de ma poche!

Témoins de l'accusation

Spartiate a écrit:
Ne sait pas présenté au Tribunal.

Valentiane a écrit:
Bonjour votre honneur, comme il a été mentionné lors des débats j'ai effectivement reconnu le sieur Chaazaam ici présent et assit au banc des accusés lors de la révolte fomantée contre la mairie.
Il faisait partie des insurgés et je l'ai formellement reconnu lors de mon intervention pour mater cette révolte parmi les assaillants.
Je ne vois rien d'autre à ajouter.

Verdict du Juge

Tokagero a écrit:
*Les gardes revint rapidement au Tribunal après avoir mis en prison le Sieur Bourichon81. Une fois qu'ils furent là, Tokagero leur fit à nouveau signe.*

Sieur Chaazaam, quel mal il y a changé les choses? En temps normal, je vous dirais que tous changements ne sont pas néfastes pour la société. Malheureusement, et c'est ce que vous ne comprenez pas, il y a des façons correctes de changer la société.
Vous irez en prison que ça vous plaise ou non, car je ne crois pas que vous fassiez le poids face aux gardes du Tribunal.
Je vous condamne donc à trois jours de prison. Je ne vous mets pas plus car vous en sortirez grandement affaiblie sachez que si je vous revois ici, ça sera plus.

Affaire classée.

*Les gardes, encore une fois, prirent l'homme par les aisselles et le conduisirent en prison rejoindre le Sieur Bourichon81.*
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