Procès opposant Enkidu_fr au Comté des Flandres TOP Coup

Acte d'accusation

Madpompom a écrit:: Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Enkidu_fr, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 14 fruits sur le marché de Gent au prix de 8,30 écus le 25eme jour du mois d’octobre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Enkidu_fr, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu 14 fruits au prix de 8,30 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret municipal.
Je rappelle ici ce décret :

- Interdit de vendre des fruits EN DESSOUS de 9 écus.

Vous etes récidiviste puisque vous avez commis la même infraction alors que vous étiez Gentois. Ce qui constitue une circonstance aggravante. Je rappelle les faits antérieurs ainsi que l’article du CL :
Enkidu_fr : - 1 fruit à 5 écus, le 04/04/07 : Affaire classée

Article 5 : La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

J’attire l’attention de la cour que le Sieur Enkidu_fr a également transgressé le livre III relatif au Droit Commercial :

Op. 2. Des Marchands Ambulants
Article 1. Est considérée comme marchand ambulant:
Toutes personnes vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
Article 2.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché Flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village.

Voici les pièces à conviction :
https://2img.net/r/ihimizer/img134/3132/enkiduzo6.gif

J'appelle à la barre le Lieutenant Paracelse pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 25eme jour du mois d’octobre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Premiere plaidoirie de la défense

Personne ne sait présenté

Réquisitoire de l'accusation

Madpompom a écrit:: * Mad commence à être sérieusement énervé *
Encore un qui ne se présente pas à son procès !!! Vu la gravité des faits (14 fruits mis à la vente à un prix illégal) et la preuve de la récidive, je demande 5 écus d’amende pour l’infraction, 5 écus pour la récidive et 5 écus pour ne pas s’être présenté à son procès et donc avoir manqué de respect à la cour. On arrive donc à un total de 15 écus

Deuxieme plaidoirie de la défense

Personne ne sait présenté

Témoin de l'accusation

Oli13 a écrit:: Je salue cette Cour et ses Honorables Membres,

J'aimerais tout d'abord présenter devant elle mes humbles excuses, car après avoir quelque peu douté et approfondi mes recherches sur le Sieur Enkidu_fr, il appert que son arrivée dans notre ville remonte au 16 Octobre de cette année... Or en 9 jours, il lui fut tout a fait possible de cueillir les 14 fruits que j'ai achetés de lui sur le marché de la ville en cet après-midi du 25 octobre. Qu'il les apportât ou non de la Guyenne ou d'ailleurs, nous ne pouvons l'affirmer avec certitude. L'accusation pour infraction a la loi sur les Marchands Ambulants tombe donc.
Par contre, Messire Enkidu_fr s'est effectivement, et sans le moindre doute possible rendu coupable d'enfreindre le décret municipal imposant un prix plancher de 9 écus pour la vente des fruits. Je puis en témoigner ici devant vous et j'en apporte les preuves dans le dossier constitué en notre bureau de police.
Je puis également affirmer que Messire Enkidu_fr, alors citoyen ghentois s'était déjà vu reprocher ce même délit en vendant, le 4ème jour d'avril de cette année un fruit à 5 écus. Messire Enkidu_fr est donc récidiviste , ce qui lui vaut de comparaitre devant vous sans conciliation préalable.
Je vous remercie de m'avoir écouter et de m'avoir permis de rétablir une part de vérité dans l'accusation que j'ai portée contre lui lorsque je montai mon dossier.

Verdict du Juge

Tokagero a écrit:: *Tokagero frappa de son maillet pour faire calmer le brouhaha qui s'était installer pendant que l'accusé prenait place devant le Juge.*

Sieur Enkidu_fr pour acte, je vous condamne à 5 écus. Pour votre récidiviste à 10 écus et pour votre absence à 5 écus. Ce qui nous fait un total de 20 écus d'amende.

Je vous prierais de faire attention la prochaine fois que vous vendez vos marchandises.