Procès opposant Bourichon81 au Comté des Flandres TOP Coup

Acte d'accusation

Madpompom a écrit:: Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Bourichon81, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu sans autorisation du Maire 8 miches de pain au prix de 6,45 écus sur le marché de Tournai le 30ème jour d’octobre en l’an de Grâce 1455:

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Bourichon81, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu 8 miches de pain que vous n’avez pu fabriquer vous même, sans autorisation du Maire, ce qui est formellement interdit, suivant deux articles du Corpus Législatif sur les MA.
Je rappelle ici ces articles :
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
Toutes personnes vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
Toutes personnes vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village.
Article 2.
Obligation de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village.

Voici les pièces à conviction :
https://2img.net/r/ihimizer/img145/3549/p6qp9.jpg

J’appelle le sergent Oli13 à la barre pour témoigner des faits

Fait à Bruges, le 31ème jour de Juin de l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres.

Premiere plaidoirie de la défense

Bourichon81 a écrit:: je quitte votre conte merci pour l'acceuil.... le jour ou je reviendrai ce sera avec une armee et je jure devant le tout puissan que vous vous en mordrez les doigts... qd a vos proces de pacotille vous pouvez vous les metres ou je pense... l

Réquisitoire de l'accusation

Madpompom a écrit:: * Mad écoute attentivement le prévenu, boit un verre d’eau et prend la parole *

Sieur Bourichon81, vous savez , il me semble, qu’il existe des décrets à appliquer. Vous n’avez pas respecté l’un d’eux. Reconnaissez le. Quittez le comté si vous le voulez mais sachez que là ou vous irez, il y aura aussi des décrets à appliquer.
Vous venez d’insulter la cour en présentant votre défense et cela est inadmissible.
Je demande une peine de 15 écus d’amende et 1 jour de prison

Deuxieme plaidoirie de la défense

Bourichon81 a écrit:: je maintiend mes propos et vous aurez pas un ecu!!!

Témoin de l'accusation

Oli13 a écrit:: oli13 s avança à la barre

achetant du pain pour les conciliations, j ai tout de suite reconnu le sieur Bourichon81

bien que le prix ne m ait pas alerté, il m était resté en memoire que le sieur était niv1 et ne pouvait donc faire du pain.

j ai demandé à notre maire si il avait donné autorisation, mais non.... j ai donc écri au sieur en question pour lui demander la provenance de son pain.... je n ai aucune réponse à ce jour

voici ce que je peux affirmer sur cette affaire

apres avoir salué, oli13 se retire....

Verdict du Juge

Tokagero a écrit:: *Tokagero fit signe aux gardes de s'avancer entre le prévenu.*

Sieur Bourichon81 étant donné que vous ne voulez pas payer d'amende et au vu de votre acte criminel ainsi que vos insultes envers notre comté, je vous condamne à passé deux jours en prison. Bon séjour.

Affaire classée.

*Les gardes prirent l'homme par les aisselles et le traînaient en dehors du Tribunal tandis que certains visiteurs se demandaient pourquoi le Juge avait été si sec celui-ci leur dit que s'ils avaient des questions, ils pouvaient lui écrire et il se fera un plaisir d'y répondre.*