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 Procès opposant Bourichon81 au Comté des Flandres TOP Coup

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Charles Breydel

Charles Breydel

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MessageSujet: Procès opposant Bourichon81 au Comté des Flandres TOP Coup   Procès opposant Bourichon81 au Comté des Flandres TOP Coup EmptyVen 2 Nov 2007 - 17:49

Acte d'accusation

Madpompom a écrit:
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Bourichon81, accusée de trouble à l'ordre public après avoir vendu 9 stères de bois sur le marché de Tournai au prix de 4,75 écus le 29eme jour du mois d’octobre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Bourichon81, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu des stères de bois au prix de 4,75 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret Comtal.
Je rappelle ici ce décret :

Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

Voici les pièces à conviction :
https://redcdn.net/ihimizer/img102/1716/p2wp5.jpg

J'appelle à la barre le Sergent Oli13 pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges , le 30eme jour du mois d’octobre en l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Premiere plaidoirie de la défense

Bourichon a écrit:
je n'etais point au courant de cette loi et de toute bonne foi j'ai regarde les prix appliques et ai fixe mon prix en dessous de ts les autres...
vendre a 4.20 quand tous les autres etaient a 5 ecus passes aurait encourage la speculation... mais je ne suis point la pour critiquer vos lois...

Réquisitoire de l'accusation

Madpompom a écrit:
Je prends note de votre défense. Je vous conseille de lire les décrets en application dans votre ville et votre comté. Au besoin, demandez à nos chers policiers ; ils vous renseigneront avec plaisir. Sachez que si des stères étaient en vente à 5 écus, c’est peut être avec autorisation de la mairie et vous n’aviez pas d’autorisation. Vous avez illégalement bénéficié d’un bénéfice supplémentaire de 5 écus par rapport à une vente légale d’1 stère par jour. Je demande 5 écus d’amende et le rachat d’un pain à la mairie d’un montant de 12 écus afin de l’indemniser du rachat des stères illégales.

Deuxieme plaidoirie de la défense

Bourichon81 a écrit:
je demande une relaxe car il y a deja une erreure dans l'inculpation l'arrete parle des etrangers or comme le stipulle le gendarme dans son proces verbal j'etais deja domicilie dans votre commune de tournai de plus apres reflexion je trouve que votre politique d'acceil manque de challeure... face a un nouvel habitant de plus je fais partie de la noblesse d'epee et dc ca raporte au village et a tout le comte... et un arrangement a l'amiable aurrait ete possible sans venir encombrer le tribunal pour quelques malheureux deniers a la stere... somme nous ds un pays civilise? ou doi je prendre mes jambes a mon cou et retourner dans des contrees plus acceillantes?

Témoin de l'accusation

Oli13 a écrit:
oli13, salua l assistance, et s approcha à la barre....

que dire, si ce n est que pendant un controle sur le marché de tournai, je surpris une vente de bois ...pas la vente de bois habituelle, qui vient en solitaire se poser sur le marché .... non je dirais plutot une volée de steres tel un essain venir envahir le marché... le sieur étant de tournai, il ne pouvait ignorer la loi....

j ai donc transmit le dossier au procureur

oli13 se rtire et salut l auditoire

Verdict du Juge

Tokagero a écrit:
*Tokagero regarda le dossier et relit une derniere fois ses notes avant de prendre la parole.*

Sieur Bourichon81 vous êtes accusé de trouble à l'ordre public. Comme vous l'avez dit vous étiez tournaisien lors de la vente de la stère de bois et vous avez donc bravé l'article deux du troisieme opus livre deux du Corpus Législatif.

Je vous condamne à payer une amende de cinq écus au comté et à l'achat d'une miche de pain à douze écus pièce à la mairie de Tournais.

Affaire classée.
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