Procès opposant Louis1 au Comté des Flandres TOP Coupable

Acte d'accusation

Madpompom a écrit:: Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Louis1, accusé de trouble à l'ordre public après avoir embauché à Ghent un ouvrier agricole en proposant un salaire de 12 écus pour 10 points d’intelligence le 29ème jour d’octobre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Louis1, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:
Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez embauché à Ghent un ouvrier agricole en proposant un salaire de 12 écus pour 10 points d’intelligence, ce qui est formellement interdit, suivant la grille des salaires en vigueur dans la ville de Ghent.
Je rappelle ici la grille des salaires :

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 20 écus de salaire journalier.

De plus, par vos courriers de réponse aux forces de police, vous etes accusé de Trouble à l’ordre public pour insultes.

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Voici les pièces à conviction :
Embauche :
http://imageshack.us][img]https://2img.net/r/ihimizer/img85/1498/louis1ts1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img90/1012/louis3gi4.png

Insultes :
https://2img.net/r/ihimizer/img132/2709/p3en0.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img503/2625/louis1zq2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img503/7302/louis2un9.png
https://2img.net/r/ihimizer/img503/1857/louis3we9.png

J’appelle à la barre le sergent Vince235 ainsi que le Sergent Adrienne pour témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 30ème jour d’Octobre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon , Procureur des Flandres.

Premiere plaidoirie de la défense

Louis1 a écrit:: Vous etes d'acord c'est bientot noel?Alors...FICHER NOUS LA PAIX AVEC VOS REGLES ET JEN SAVAIS RIEN ET JE MAMUSE PA A LIRE LES REGLES!!!!!

Réquisitoire de l'accusation

Madpompom a écrit:: * Mad reste consterné devant de tels propos *

Toute société a ses règles et ses lois. Gent et le comté des Flandres n’en font pas exception. Je vous conseille de les lire ou nous nous verrons de nouveau…
Je ne demande pas la prison cette fois ci au regard de votre jeunesse. Je demande quand même une amende de 5 écus pour non respect des forces de police ainsi que 8 écus pour le bénéfice que vous avez gagné à ne pas embaucher au salaire légal en demandant des points de caractéristique.
Réfléchissez bien : la prochaine fois, je serai plus sévère.

Deuxieme plaidoirie de la défense

Louis1 a écrit:: En faite,j'allais recolter mes légumes et j'ai vu que je pouvais passer une annonce.Et je ne savais pas que c'tait pour une annonce.Alors j'ai essayer,j'ai valider et je ne savais pas ce qui allait ce passer et le lendemain,dans evenement,il mon dit que javais enbaucher quelqu'un.Ensuite jai u tou ces courrier.

Témoin de la défense

Jmm a écrit:: Jmm entra dans la salle de justice et salua la cour

Bonjour à vous!

Vous m'avez demander à la barre, mais pourquoi? je ne connais point cet homme et je ne suis témoin de rien et je ne veut surtout pas le défendre.

Je vous remercie de m'avoir écouter
Jmm se leva et salua la salle et partit

Témoins de l'accusation

Vince235 a écrit:: vince rentra dans la salle et salua la cour

bonjour a vous,

le 29 octobre j'ai remarquer une annonce emploi a 12 ecu ce qui est deja interdit mais en plus louis1 reclamait 10 en intelligence donc ce qui aggrave un peu le cas de louis1 vu qu'il aurait du mettre une annonce a 20 ecu,

la seule reponse que j'ai recu de sa part c'est une insulte que je n'oserais pas repeter en cette noble compagnie

vu la facon de se comporter de cette personne j'estime qu'il n'a droit a aucune clemence de votre part

merci de m'avoir ecouter

vince se leva et salua la salle

Adrienne a écrit:: *Adrienne entre et s'incline aussi bas que son ventre bien arrondi le lui permet.*

Honorables membres de la Cour,

C'est le sergent Vince235 qui a constaté ce délit, je me suis chargée de la conciliation en envoyant à l'accusé un courrier lui expliquant la procédure à suivre pour s'amender. Trois miches de pain majorée de 4 écus chacune avaient été mises en vente à son intention.

Voici les réponses que j'ai reçues :

*Adrienne remet au procureur les trois missives insultantes comme pièces à conviction.*

De toute évidence, ce triste sieur se croit au-dessus des lois et ne montre aucun respect vis-à-vis les garants de la justice ni empathie envers sa victime. Il représente une nuisance pour notre société.

Je pense que ce genre de comportement doit être sévèrement puni afin de lui ôter toute envie de récidiver.

Merci de votre attention.

*Adrienne salue respectueusement la Cour et va prendre place aux côtés du sergent vince pour entendre la suite du procès.*

Verdict du Juge

Tokagero a écrit:: *Tokagero frappa de son maillet lorsque l'accusé cria lors de sa première plaidoirie. Il se calma et le reste du procès continua normalement. Lors du verdict, le Juge frappa une dernière fois son maillet lorsque dans les visiteurs un brouhaha commença à se faire trop entendre.*

Sieur Louis1 comme je l'ai dit précédemment, je n'ai guère apprécié votre comportement lors de votre première plaidoirie.
Si le monde n'était pas régi par des lois, rien ne fonctionnerait normalement et les lois et décrets sont les même pour tous.

Parce que c'est votre premier jugement, je ne vous condamnerais pas à un jour de prison. Le procureur et moi avons discuté sur votre cas et nous sommes tombés d'accord sur l'amende.
En sortant du tribunal vous devrez vous acquitter de 13 écus. Sieur Louis1, je veux que ce soit bien clair entre nous. Si je vous vois encore dans ce tribunal et que vous osiez encore nous parler comme vous l'avez fait, ce ne serait pas un jour de prison qui vous attendra, mais bien pire! J'espère m'être bien fait comprendre Sieur Louis1!

Maintenant, allez-y, que je ne vous revois plus ici.

Affaire classée.