Procès opposant Khalan1 au Comté des Flandres Escl Coup

Acte d'accusation

Madpompom a écrit:: Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Khalan1, accusée d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12 écus (au lieu des 15 requis) le 21eme jour du mois d’octobre de l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Khalan1., que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé d'esclavagisme comme le stipule l’article 2 du deuxième opus du livre II du CL:
Op. 2. De la basse justice
Article 2 : De l’esclavagisme
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduite devant la justice du comté.

Voici les pièces à conviction:
http://imageshack.us][img]https://2img.net/r/ihimizer/img156/2007/khalan1preuveof4xp9.png

J'appelle à la barre Dame Lilig et le Lieutenant Tiboo19 pour venir témoigner des faits.

Fait à Gent, le 24eme jour du mois d’octobre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Premiere plaidoirie de la défense

Khalan1 a écrit:: Désolé, je n'était pas au courant de cette loi.Je paierai mes fautes s'il le faut.

Réquisitoire de l'accusation

Madpompom a écrit:: Dame Khalan1, je vous conseille de prendre note des décrets qui régissent notre comté ainsi que les décrets municipaux à appliquer sur votre lieu de résidence. Pour cela, vous pouvez demander aux policiers de votre ville ou à votre maire qui j’en suis sur se feront un plaisir de vous aider.
Lorsque les policiers vous envoient des pigeons, la moindre des choses est ou de respecter les consignes qu’ils vous donnent ou de leur répondre. Si vous l’aviez fait, vous ne seriez pas devant nous aujourd’hui.
Je veux bien que vous ne connaissiez pas ce décret et que vous vous excusiez mais dites-moi pourquoi vous n’avez pas payé l’amende que vous avait infligé les policiers ?
J’ai l’impression que vous vous excusez parce que vous avez voulu savoir si les policiers oublieraient votre faute et que finalement, vous trouvant devant nous, vous demandez notre clémence. Je demande donc une amende de 5 écus pour l’infraction commise et 5 écus pour non-respect des forces de police.

Je remercie la cour de m’avoir écouté

Deuxieme plaidoirie de la défense

Personne ne sait manifesté

Témoins de l'accusation

Lilig a écrit:: Le 21 octobre le Sieur Khalan1 a embauché en offrant un emploi pour traire les vaches, en demandant une qualification de 2 points d'intelligence, pour un salaire de 12 écus. J'ai immédiatement informé le maire et le lieutenant de police, et leur ai transmis la preuve de l'esclavagisme.

Tiboo19 a écrit:: *A l'appel de son nom, le Lieutenant vint prestement à la barre et s'exprima ainsi:*

Bien le bonjour à tous. La dame présente ici même s'est rendu d'abord coupable d'une embauche illégale en embauchant un villageois avec un salaire de 12 écus qui est inférieur de 3 écus à la somme de 15 écus qu'un villageois doit gagner au minimum pour sa besogne! D'autre part, elle n'a pas daigné payer l'amende que nous lui avons signifié pour se racheter de ce forfait, mais surtout, elle n'a pas daigné répondre au pigeon que les forces de Police lui ont envoyé afin de trouver une solution pour régler cette affaire à l'amiable. Au contraire, elle a à nouveau commis un délit en vendant du bois à un prix considéré comme illégal (ce qui fait l'objet d'un second procès qui en fait n'est qu'une seule et même affaire!) D'où ce procès. En espérant que dans votre sagesse votre Honneur, vous saurez trouver la peine appropriée pour cette affaire!

*Tib salua l'auditoire et s'en retourna s'assoir sur son siège en attendant le verdict imminent.*

Verdict du Juge

Tokagero a écrit:: Sieur Khalan1, vous êtes accusé d'esclavagisme. En sortant de le Cours de Justice, vous devrez payer une amende de 8 écus: 5 écus pour le crime et 3 écus pour votre absence à votre deuxième plaidoirie.
Si je vous revoie ici, devant moi, et que vous nous dites encore que vous n'étiez pas au courant des décrets et lois qui régissent notre comté et votre village alors que la police vous aura envoyé des courriers, je vous promets d'être beaucoup moins indulgent que maintenant.

Affaire classée.