Procès opposant Khalan1 au Comté des Flandres TOP Coup

Acte d'accusation

Madpompom a écrit:: Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Khalan1, accusée de trouble à l'ordre public après avoir vendu 3 stères de bois sur le marché d’Antwerpen au prix de 4,60 écus le 23eme jour du mois d’octobre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Khalan1, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu des stères de bois au prix de 4,60 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret Comtal.
Je rappelle ici ce décret :

Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

Voici les pièces à conviction :
http://imageshack.us][img]https://2img.net/r/ihimizer/img156/7485/khalan1bois01co5go0.jpg

J'appelle à la barre le Sieur Dragonfire et le Lieutenant Tiboo19 pour venir témoigner des faits.

Fait à Gent, le 24eme jour du mois d’octobre en l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Premiere plaidoirie de la défense

Khalan1 a écrit:: Je plaide coupable, mais je n'étais pas au courant que le prix maximum était 4,60 écus.

Réquisitoire de l'accusation

Madpompom a écrit:: Dame Khalan1, il faut vraiment que vous preniez connaissance des décrets. Si vous étés devant nous, c’est que vous avez enfreint la loi par deux fois en peu de temps et la patience des policiers a ses limites surtout quand on n’a pas l’air de se soucier de ses infractions.
Là aussi, vous vous excusez. Je ne vais pas en rajouter plus. Je demande 5 écus d’amendes et l’achat d’un sac de maïs à la mairie d’Antwerpen pour la dédommager du rachat des denrées en infraction.

Deuxieme plaidoirie de la défense

Personne ne sait manifesté

Témoins de l'accusation

DragonF1re a écrit:: Votre honneur,

Voici les faites tel qu'ils se sont produits.

Le 23 octobre en fin d'après midi, alors que j'étais à la recherche de quelque chose à me mettre sous la dent au marché, je remarque une personne qui vend son bois au-dessus du prix maximum autorisé. Etant donné que le prix en question risquait attirer bien des convoitises je me mets aussitôt à la recherche d'un représentant des forces de police. Je n'ai croisé que le maire de la ville qui ma signalé que nos policiers étaient actuellement en train de patrouiller dans un autre secteur de la ville et qu'ils n'étaient donc pas disponibles. Il m'a donc demandé d'effectuer l'achat avec le mandat municipal que je possède.
Après vérification il s'est avéré que le contrevenant était khalan1 ici présent. Je me suis bien sur empressé de donner la preuve de son forfait au poste de police.
Voila comment tout ceci c'est déroulé.

Dragon Fire
Fait à Antwerpen le 26/10/1455

Tiboo19 a écrit:: *Lorsqu'on l'appela à témoigner à nouveau, Tib revint à la barre*

Votre honneur, je n'ai rien d'autre à ajouter pour ma part. Mon témoignage dans l'autre procès lancé à l'encontre de la prévenue me semble complet. Je tiens juste à rappeler que monsieur le maire (qu'il s'agisse de Dragon ou Montagisse) rappelle chaque semaine dans son courrier hebdomadaire certaines lois dont celle sur le prix maximum du bois. Mais peut être la prévenue ne les lit-elle pas...

*Il salua l'auditoire et revint à sa place.*

Verdict du Juge

Tokagero a écrit:: Dale Khalan1, vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public. Comme vous venez d'être jugé pour une autre affaire, je ne vais pas répéter ce que j'ai déjà dit concernant les lois et décrets qui régissent le comté.
Vous devez payer 5 écus d'amende au Greffier en sortant du tribunal et achetez une miche de pain à 8 écus 20 deniers à la mairie d'Anvers.
Si vous ne le faîtes pas, nous nous reverrons rapidement et la peine sera bien évidemment plus lourde.

Bonne journée.

Affaire classée.