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 Procès opposant Djidjidu92 au Comté des Flandres TOP Coup

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Charles Breydel

Charles Breydel

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MessageSujet: Procès opposant Djidjidu92 au Comté des Flandres TOP Coup   Procès opposant Djidjidu92 au Comté des Flandres TOP Coup EmptyMar 30 Oct 2007 - 15:16

Acte d'accusation

Madpompom a écrit:
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Djidjidu92, accusée de trouble à l'ordre public après avoir vendu 1 stère de bois sur le marché d’Antwerpen au prix de 15,95 écus le 25eme jour du mois d’octobre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Djidjidu92, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu des stères de bois au prix de 15,95 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret Comtal.
Je rappelle ici ce décret :

Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

Voici les pièces à conviction :
https://redcdn.net/ihimizer/img132/2249/djidjimm0.png

J'appelle à la barre le Sergent Lady08 pour venir témoigner des faits.

Fait à Gent, le 28eme jour du mois d’octobre en l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Premier plaidoirie de la défense

Djidjidu92 a écrit:
alor votre honneur pourkoi Lady08 a t elle achetter cette scère de bois en plus votre honneur je ne savais pas que c'étais interdit par la lois

Réquisitoire de l'accusation

Madpompom a écrit:
Sieur Djidjidu92, dame Lady a racheté cette stère parce qu’elle est Sergent de police et elle est assermentée pour faire respecter la loi et l’ordre. Donc sa mission est de faire respecter les décrets comme celui qui régis la vente de bois dans le comté des Flandres.
De plus, la police vous a envoyé un courrier vous informant de votre infraction en vous proposant une conciliation et un autre de rappel que vous avez refusé de payer. A moins que vous ne lisiez pas vos courriers? Vous ne connaissiez pas le décret, soit. Mais qu’est ce qui vous empêche de répondre à la conciliation ou même de répondre aux policiers pour vous amender ?
Je demande une amende de 5 écus ainsi que le rachat à la mairie de 2 pains à 13 écus afin de l’indemniser du rachat de cette stère illégale

Deuxieme plaidoirie de la défense

Djidjidu92 a écrit:
votre honneur je payerais les frais mes excuser moi car je ne savait pas que de vendre 1 scère de bois a 15 écus s'était interdit

Témoin de l'accusation

Lady08 a écrit:
*Lady se leva et s'approcha de la barre*

Votre honneur,

Messire Djidjidu92 (encore vagabond) a été surpris sur le marché de la ville vendant une stère de bois à 15.95 stère qu'il a certainement obtenu après une journée de travail.

Ce dernier n'a pas daigné répondre à la concilliation engagée (une amende) malgré une rencontre en taverne en présence du maire et une relance

C'est pourquoi nous estimons que ce dernier soit punis à hauteur des actes qui lui sont repprochés, ceci dans le but de lui faire comprendre que notre comté est régit par des lois et qu'il se doit de les respecter.

Merci de votre attention

*Lady retourna s'asseoir*

Témoins de la défense

Personne ne sait manifesté

Verdict du Juge

Tokagero a écrit:
Sieur Djidjidu92, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public. En sortant de la Cours de Justice, vous donnerez au Greffier les 5 écus de l'amende principal.
Lorsque vous arriverez à Anvers, vous devrez acheter deux miches de pains à 13 écus pièces à la mairie du village.
Si vous ne le faites pas nous nous reverrons et la peine sera bien plus lourde.

Bonne journée.

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