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 Procès opposant Harold_Emod au Comté des Flandres Coup

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Charles Breydel

Charles Breydel

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MessageSujet: Procès opposant Harold_Emod au Comté des Flandres Coup   Procès opposant Harold_Emod au Comté des Flandres Coup EmptyMar 30 Oct 2007 - 15:07

Acte d'accusation

Madpompom a écrit:
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Harold_emod, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 1 peau sur le marché d’Antwerpen au prix de 15 écus le 16eme jour du mois d’octobre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Harold_emod, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu des peaux au prix de 15 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret Comtal.
Je rappelle ici ce décret :

Interdit aux particuliers de vendre des peaux EN DESSOUS de 18 écus.

Voici les pièces à conviction :
https://redcdn.net/ihimizer/img502/1391/ventepeauharoldju4.png

J'appelle à la barre le sergent Baylfr pour venir témoigner des faits.

Fait à Gent, le 19eme jour du mois d’octobre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Premiere plaidoirie de la défense

Personne ne sait manifesté

Réquisitoire de l'accusation

Madpompom a écrit:
* Madpompon se leve et prend la parole *

Vu sa date de naissance, j’aurai voulu être clément et ne demandé que 5 écus d’amende en pensant qu’il réfléchirait à son erreur.
Cependant, le fait de ne pas se présenter à son procès est impardonnable et montre le respect qu’il a pour vous, votre honneur et vous membres de la cour.
Je demande donc une amende de 5 écus pour la faute commise ainsi qu’une amende de 5 écus pour non respect de la cour.

Je vous remercie de m’avoir écouté

Deuxieme plaidoirie de la défense

Harold-Emod a écrit:
bonjour,je voudrai savoir pour quelle raison j'ai été comdamné et souhaiterai savoir comment me racheter.merci pour votre réponse

Témoin de l'accusation

Baylfir a écrit:
*Baylfr arriva un peu penaud au au tribunal c'etait la premiere fois qu'il se rendait au tribunal sans etre un simple spectateur.Il salua le juge et toutes les personnes présente.il s'éclaircit la gorge avant de parler*
voila je faisais une de mes rondes journalieres le 16-10-1455 je vis une peau en vente sur le marché a 15 ecus. Me rendant compte de l'infraction j'achetais la peau je vis que le vendeur était sieur harold_emod je lui envoyait donc un pigeon pour lui signaler la tentative de conciliation.N'ayant aucune reponse le lendemain je lui envoyait second pigeon en lui precisant l'urgence du reglement de l'amende.Voyant qu'il était de nouveau passé au village sans donner de nouvelles je lui en ai envoyé un troisieme resté lui aussi sans réponse. je me suis donc resolut a transmettre le dossier en justice.j'espere qu'il daignera ce presenter ici
voila j'ai finit mon temoignage
*baylfr avait essayé d'être le plus juste possible exposant les faits sans donner son avis personnel.Il avait contenu sont enervement qui ne transparaissait que part des tics sur son visage a cause de cette cette impression d'être prit pour un pigeon a defaut d'en recevoir de la part du prevenu*


Verdict du Juge

Tokagero a écrit:
*Tokagero prit la parole quelques minutes après que les visiteurs soient rentrés au tribunal.*

Sieur Harold_emod, si vous étiez venu lors de votre première plaidoirie, vous sauriez pourquoi vous êtes devant nous aujourd'hui. Egalement, si vous aviez prit la peine de répondre aux lettres du Sergent Baylfir vous le auriez aussi et à ma lettre également puisque je vous ai écrit vous rappelant que vous étiez invité à venir vous défendre au tribunal.

Mais je vais vous éclairer les esprits.

*Le juge prit son dossier et l'ouvrit à la première page.*

Alors, vous êtes accusé d'avoir vendu une peau à 15 écus à Anvers alors que le prix comtal minimum est de 18 écus. Vous avez vendu cette peau le *cherche du doigt sur la feuille* le 16 octobre dernier.

Pour votre absence injustifiée lors de votre première plaidoirie ainsi que votre manque total d'intérêt pour votre jugement, j'ajoute à l'amende de 5 pour le méfait une somme de 10 écus.

Vous êtes donc accusé de Trouble à l'Ordre public.

Affaire classée.

*Tokagero frappa de son maillet, ferma le dossier de cette affaire et quitta la Cours de Justice celui-ci sous le bras.*
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