Procès apposant Primal au Comté des Flandres TOP Coupable

Acte d'accusation

Madpompom a écrit:: Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Primal, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu un fruit sur le marché de Gent au prix de 5 écus le 12eme jour du mois d’octobre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Primal, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu 1 fruit au prix de 5 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret municipal.
Je rappelle ici ce décret :

- Interdit de vendre des fruits EN DESSOUS de 9 écus.

Voici les pièces à conviction :
https://2img.net/r/ihimizer/img515/6992/primallk0.png

J'appelle à la barre le sergent Vince235 pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 22eme jour du mois d’octobre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Premiere plaidoirie de la défense

Primal a écrit:: Votre Honneur, menbres de la Cour.

Je ne suis qu'un pauvre petit va nu pied, je n'est pas beaucoup d'argent et je voulai ètre sur de vendre mon fruit pour avoir quel que écus.

Je vous en pris soier indulgens avec moi je peut vous promètre que je ne le referais plus,je suis prés a vous donné mé quel que écus en réparation de mon acte.

Merci votre Honneur, et menbres de la Cour de m'avoir écouté.

Réquisitoire de l'accusation

Madpompom a écrit:: * Madpompon se lève et prend la parole *

Etes vous conscient que la police de Gent a pris en compte le fait que vous etes vagabond et que votre bourse ne soit pas au mieux de sa forme ?

Le sergent Vince235 vous a rappelé deux fois et par deux fois, vous ne lui avez parlé de vos problèmes financiers. Si vous l’aviez fait, certes, il vous aurait fallu débourser 5 écus mais il vous aurait expliqué que vous l’auriez revendu dans la journée en le mettant en vente à 9 écus comme le prévoit le décret municipal.

Le sergent vince235 vous avait aussi accordé 1 semaine de délai alors qu’il avait la possibilité de vous traîner en justice au bout de 2 jours.

Lors de votre défense, vous vous amendez et j’en tiens compte ; je demande une amende de 5 écus en espérant ne pas vous revoir en ce lieu.

Je remercie la cour de m’avoir écouté

Deuxieme plaidoirie de la défense

Primal a écrit:: Serte je sais bien que le sergent vince235 ma accordé un délai, mais je n'avais pas l'argent nécéssaire pour racheté mon fruit, car comme chacun sait il faut bien mangé et le pain est assé cher, je comptai recontacté le segent quand il m'aurai était possible de racheté mon fruit s'en pour autant risqué que manqué de nouriture.

J'accepte l'amende de 5 écus sens aucun problème.

Je vous remerci.

Témoin de l'accusation

Vince235 a écrit:: vince entra dans la salle

bonjour a la cour

le 12 octobre de cet annee j'ai fais un petit tour sur le marche et j'ai remarque un fruit a 5 ecu j'ai decider de regarder a qui appartenait ce fruit et j'ai remarquer que ca appartenait a un vagabond,je lui ai proposer plusieurs fois un rendez vous dans taverne pour qu'il puisse recuperer son fruit,il m'a repondu deux fois a mes pigeons et ensuite je n'ai plus eu de ses nouvelles meme apres mes relances.

merci de m'avoir ecouter

vince se releva et quitta la salle

Verdict du Juge

Tokagero a écrit:: *Tokagero se racla la gorge et prit la parole.*

Sieur Primal, je reconnais que vous êtes de bonne foi, malheureusement ce n'est pas ici que vous auriez du en faire par en premier. Le sergent n'est pas un monstre il me semble. Nous sommes tous passé par le chemin sinueux où vous êtes actuellement et nous savons que cela n'est pas facile. Pour autant, vous avez fauté et je vous condamne donc à une légère peine de cinq écus d'amende.

Je vous souhaite bonne continuation. N'oubliez pas que si vous avez quelques questions à poser, les villageois de votre village se fera un plaisir d'y répondre ainsi que les autorités compétentes.

Affaire classée.

*A ces mots, le juge frappa de maillet et se retira de la Cours de Justice.*