Procès opposant Lathletedu69 au Comté des Flandres TOP Coup

Acte d'accusation

Adrienne a écrit:: Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas du Sieur Lathletedu69, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu une peau au moins sur le marché anversois au prix de 15,10 écus le 10ème jour d'Octobre 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Lathletedu69, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous êtes également autorisé à requérir les services d'un avocat pour les besoins de votre cause. Les réquisitions seront rendues publiques à l'issue de la première comparution de l'accusé.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,

- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu une peau au prix de 15,10 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret Comtal.

Je rappelle ici ce décret :

Interdit aux particuliers de vendre des peaux EN DESSOUS de 18 écus.

De plus, vous êtes considérés comme un marchand ambulant, comme le stipule cet article :

Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
Toutes personnes vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.

Voici les pièces à conviction :
https://2img.net/r/ihimizer/img401/5598/peauht4.png

Le témoin de cette affaire est le sergent Lady08.

Fait à Bruges, le 13ème jour d'Octobre de l’an de Grâce MCDLV par Adrienne , Procureur des Flandres.

Premiere plaidoirie de la défense

Personne ne sait manifesté

Réquisitoire de l'accusation

Madpompom a écrit:: *MADPOMPON s'apprete à prendre la parole...*

Mesdammes, messieurs les jurés, M. le juge...

J'espere que tout le monde voit à quel point le sieur Lathletedu69 est interessé par sa mise en procés.
En esperant qu'il le soit lors de sa deuxieme plaisoirie.
Je n'ai pas grand chose de plus à dire. Son comportement parle de lui-même

Merci de m'avoir écouté

*Madpompon se rassoit et écoute la suite du procés"

Deuxieme plaidoirie de la défense

Personne ne sait manifesté

Témoin de l'accusation

Lady08 a écrit:: *Lady se leva et s'approcha de la barre*

Votre honneur,

Messire Lathletedu69 (encore vagabond) a été surpris sur le marché de la ville vendant une peau 15.10 dont nous ignorons la provenance.

Ce dernier n'a pas daigné répondre à la concilliation engagée (une amende)

C'est pourquoi nous estimons que ce dernier soit punis à hauteur des actes qui lui sont repprochés, ceci dans le but de lui faire comprendre que notre comté est régit par des lois et qu'il se doit de les respecter.

Merci de votre attention

*Lady retourna s'asseoir*

Vercit du Juge

Tokagero a écrit:: *Le juge sortit de son bureau avec un dossier en main qui portait le titre "Affaire Lathletedu69. Devant la porte de la salle de la Cours de Justice, il s'arrêta et prit une bonne respiration. Il commençait à avoir l'habitude, mais il y avait toujours un petit quelques choses au fond de son ventre à chaque début de jugement. Tokagero poussa la porte et entra dans la salle. A ce moment là, toutes les personnes s'y trouvant déjà se levèrent tandis que le Géant des Flandres s'assit. Le juge fit, d'un signe de main, comprendre aux visiteurs de s'asseoir à leur tour.*

Bonjour à tous. Nous sommes donc ici pour juger Sieur Lathletedu69 pour Trouble à l'ordre public. Levez-vous, je vous prie.

*Le géant avait dit ça en levant la tête vers l'accusé. Une fois celui-ci debout, le juge repris son allocution.*

Alors.

*Tokagero mit un doigt sur un endroit de la première page du dossier.*

Sieur Lathletedu69, il est notifié ici que vous n'êtes pas venu vous présenter aux deux plaidoiries.
Comme il n'y aucune défense et que les témoignages sont sans appels, je vous condamne à dix écus d'amendes. Cinq pour le crime commis et cinq autres pour votre absence.

*Tokagero frappa de son maillet son bureau, signe que l'affaire était classée. Les visiteurs se levèrent une fois seulement que le juge fut sortit de la salle. Certains allèrent voir le coupable ayant une parole réconfortante, d'autre sortirent avec un sourire sur les lèvres.*