Procès opposant Theirryleborgne au Comté des Flandres Coup

Acte d'accusation

Adrienne a écrit:: *Le procureur entra dans la salle, les yeux encore gonflés de sommeil et but un grand verre de lait pour s'éclaircir les idées. Déroulant un parchemin, elle énonça les faits : *

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire le Juge,

Nous sommes ici pour traduire en justice le Sieur Thierryleborgne accusé de trouble à l’ordre public après avoir enfreint la grille des bas prix en vigueur à Tournai, en vendant 4 légumes pour 9,80 écus sur le marché tournaisien. La proposition de conciliation ayant échoué, il se retrouve aujourd'hui face à nous pour répondre de ses agissements.

Messire, je me tourne à présent vers vous pour vous rappeler que vous pouvez faire appel à un avocat, et pouvez de surcroit rester en liberté jusqu'à la fin du procès...

Voici les preuves de votre délit, recueillies par le sergent Oli13 :

06-10-2007 23:00 : Vous avez acheté à Thierryleborgne 4 légumes pour 9,80 écus

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté que vous pouvez consulter ici-même : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Je vous rappelle que la mairie a fixé une grille Loi sur les BP et TBP:

Article 2 : "Les Bas Prix (BP) sont calculés et déterminés librement par la Mairie, en fonction des fluctuations du Marché Anversois."
2/1 : "La Grille est mise à jour régulièrement par la Mairie"
2/2 : "Le Bas Prix est le prix minimum de ventes des denrées par les habitants de Tournai"

J'appelle à la barre le sergent Oli13 pour nous éclairer de son témoignage.

Fait à Bruges, le 16ème jour d'octobre MCDLV par Adrienne, Procureur des Flandres.

Premiere plaidoirie de la défense

Thierryleborgne a écrit:: A bas la grille des prix!!!!!!

Vive la concurrence!!!!!!!

Vive la libre entreprise!!!!!!

Réquisitoire de l'accusation

Madpompom a écrit:: *Adrienne attendit que l'accusé récupère ses esprits pour prendre la parole en le regardant sévèrement.*

Votre Honneur, dames et sieurs ici présents,

L'absence d'antécédents et la banalité du délit auraient pu jouer en faveur de l'accusé ... Cependant l'absence manifeste de remords et son comportement outrageant envers la Cour sont inadmissibles.

Non content d'avoir bafoué un décret municipal, il ose se présenter en ces lieux pour provoquer les honorables membres de la Cour et inciter les honnêtes citoyens à l'anarchie la plus complète !

Je requiers donc à son encontre une peine exemplaire d'un jour de prison pour lui permettre de réfléchir en toute quiétude au respect de notre justice et de retrouver le chemin de la vertu.

Votre Honneur, je m'en remets à votre sage décision.

Deuxieme plaidoirie de la défense

Personne ne sait manifesté

Témoin de l'accusation

Oli13 a écrit:: Oli13, s'avança à la barre...et salua respectueusement l assemblé.

je me nomme oli13 sergent de police de tournai
ainsi lors de mes tournées sur le marché, le 6 octobre dernier, j ai été surpris de voir 4 legumes mise en vente à 9,80 ecus pieces la grille des bas prix en vigueur indiquant un prix de vente minimum de 10,00 ecus.
j ai procédé au controle du vendeur, et lui ai proposé conciliation à 1,20 ecus [(4*(10-9,)*1,5] n ayant pas reçu de réponse à ma proposition, j ai transmi le dossier au procureur

voilà ce que je peux affirmer sur ce dossier

puis saluant l assemblé, il se retira...

Verdict du Juge

Tokagero a écrit:: *Le juge était resté bouche bée lorsque l'accusé c'était levé et avais scandé des sujets de propagandes honteuses et complètement sans fond. *

Sieur Thierryleborgne, restez debout.

Vous avez un comportement, comme l'a souligné le procureur, d'inadmissible en Cours de Justice. Vous avez peut-être vos raisons que vous seule peut comprendre, mais ne veuillez pas essayer de les faire partager à votre alentour et encore moins aux personnes de la Cours.

Vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre public pour avoir vendu des légumes à un prix interdit. Pour cela, je vous condamne à une peine de 5 écus mais également d'1 jour de prison pour un comportement inadmissible en ce lieu.

Au revoir.

*Tokagero frappa de son maillet tandis que le coupable fut sortit par les gardes direction une geôle du château.*