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 Procès opposant Lululaboss au Comté des Flandres Escro Coup

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Charles Breydel

Charles Breydel

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MessageSujet: Procès opposant Lululaboss au Comté des Flandres Escro Coup   Procès opposant Lululaboss au Comté des Flandres Escro Coup EmptyMar 30 Oct 2007 - 14:44

Acte d'accusation.

Adrienne a écrit:
*Adrienne arriva toute essouflée, les cheveux en bataille, une lourde pile de dossiers sous le bras et but un grand verre de jus de pommes pour tenter de récupérer son souffle.*

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Lululaboss, accusée d'escroquerie et de trouble à l'ordre public après avoir vendu 4 sacs de blé au moins sur le marché ghentois au prix de 20,95 écus le 2ème jour d'Octobre 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Lululaboss, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat reconnu du Comté.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusée d'escroquerie comme le stipule l’article 3 du deuxième opus du livre II du CL:
Op. 2. Article 3 :

De l’Escroquerie :
|La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.

Vous avez vendu 4 sacs de blé à 20,95 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret Comtal que je me dois de vous rappeler :

Le prix de vente maximum d'un sac de blé sur l'ensemble des marchés du Comté de Flandres est fixé à 14 écus.
Toute personne vendant tout blé au dessus du seuil de 14 écus, sur les marchés flamands sera poursuivie pour spéculation.

Voici les pièces à conviction :
https://redcdn.net/ihimizer/img210/6915/sanstitreou4.png

Vous êtes également accusée de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
Toutes personnes vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
Toutes personnes vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village.

J'appelle à la barre le lieutenant Madpompon pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges, 6ème jour d'Octobre de l’an de Grâce 1455 par Adrienne , Procureur des Flandres.


Premiere plaidoirie de la défense


Personne ne sait manifesté.

Réquisitoire de l'accusation

Madpompom a écrit:
Honorables membres de la Cour,

Les faits sont graves ... Non contente d'avoir enfreint nos lois en escroquant d'honnêtes citoyens, la Dame Lululaboss se permet d'ignorer les injonctions des gens d'armes ainsi que ma convocation au tribunal. Par son attitude, l'accusée fait preuve d'un profond mépris de la Justice et de ceux qui tentent de la faire respecter. Je considère son absence comme un outrage à nous tous ici présents.

Il est à noter que la Dame n'est pas inconnue des forces de police. De nombreuses infractions ont déjà entâché son casier judiciaire, qui commence à être bien fleuri. D'abord surprise en flagrant délit de vente illégale de peau, elle sera ensuite appréhendée pour esclavagisme et insultes en taverne. Chaque fois, la demoiselle s'est amendée, prétextant des erreurs de jeunesse. Avec patience, le lieutenant Madpompon a de nouveau tenté de lui proposer une conciliation qui a malheureusement échoué.

Aujourd'hui, Lululaboss a grandi et atteint l'âge de raison, elle se doit d'assumer ses actes. Je réclame le remboursement à la mairie du bénéfice illégal qu'elle a perçu lors de la vente des sacs de blé par le rachat d'une marchandise majorée de 30 écus, avec les moyens qui lui seront communiqués par le maire de Ghent, ainsi qu'une amende d'au moins 15 écus.

Que justice se fasse !

Deuxieme plaidoirie de la défense

Personne ne sait manifesté.

Témoin de l'accusation.

Madpompom a écrit:
*Mad s'avance et salue la cour*

Mesdames, Messieurs, lors de ma ronde au marché le 2 octobre de l'an 1455, je vois 4 sacs de blé avec une affiche marqué 20.95 écus. Un prix aussi extravagant et illégal, m'interpelle et je décide donc d'en retrouver le propriétaire. Aprés quelques recherches et avoir procédé au rachat de ces sacs, je constate qu'ils appartiennent à Dame Lululaboss. J'étais dans un bon jour, et n'avais pas forcément envie de "casser" cette dame. Je lui propose par courrier qu'elle rachete son blé et qu'elle le remette à un prix décent en lui expliquant qu'à 12.50 voire moins, le lendemain au plus tard, il serait vendu. Je n'ai eu aucune réponse en retour ce qui m'as mis plutôt en colére...
"Soyez simpa et on profite de votre gentillesse"
Je demande une peine financière exemplaire en lui infligeant par rachat de pains de la mairie, de 30 écus (hors prix de base du pain). La mairie est débitaire de 33.80 écus pour une remise en vente à 12.50 le sac.

Je remercie la cour de m'avoir écouté

*Mad s'assoie et écoute attentivement la suite du procés*

Vercit du Juge

Tokagero a écrit:
*Tokagero entra dans la salle, s'assis et demande aux personnes venues assister à ce jugement de faire de même. Il regarda encore une fois ses papiers, se racla la gorge et releva la tête.*

Je suis heureux de voir que vous êtes sorti de votre retraite. J’espère que tout c’est bien passé.
Dame Lululaboss, levez-vous, je vous prie.

*Un peu réticente, la jeune femme se leva bon gré mal gré.*

Je vous remercie. Donc, dame Lululaboss, aux dires du Lieutenant gentois Madpompom lors de sa venue à la barre, vous n'êtes pas à votre première altercation avec la justice. Le passé est le passé, je le conçois. Mais les erreurs sont faîtes pour que l'on en tire des leçons de vie.

Vous n'en avez pas tiré et vous avez continué avec votre comportement que vous qualifiez de jeune en vendant des sacs de blé à un prix exorbitant. De plus, vous n'êtes pas venu pour vous défendre. Nos institutions vous offre la possibilité de vous défendre, vous deviez la prendre et cela aurais pu nous faire gagner plusieurs jours. Vous n'êtes pas venu et nous avons donc attendu pour rien. Nous prenons ça pour une provocation.

Ainsi, je vais donc suivre les recommandations du Procureur.

Dame Lululaboss, vous êtes accusé d'escroquerie. Vous êtes redevable d'une amende de 15 écus pour l'acte de vente et de 5 écus pour nous avoir fait perdre notre temps.
Vous êtes également obligé d'acheté à la mairie de Gent 4 sacs de blé pour un prix total de 113.80 écus d’ici 10 jours. Je vous rappel que si vous ne rembourser pas la mairie, nous nous reverrons certainement et la peine sera bien entendue plus lourde.


*Tokagero termina de parler en frappant de son maillet, se leva et quitta la salle.*
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