Procès opposant Mikeportnoy au Comté des Flandres TOP Coup

Acte d'accusation

Adrienne a écrit:: *Adrienne se leva et ouvrit le premier dossier qui était posé devant elle, elle s'éclaircit la voix avant de lire l'acte d'accusation.*

Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger les forfaits du Sieur Mikeportnoy, accusé de trouble à l'ordre public après avoir embauché Mutilateur pour un salaire de 18 écus alors qu'il réclamait 19 points de force pour labourer son champ de blé.

Voyez les preuves de la forfaiture ci-jointes :

https://2img.net/r/ihimizer/img98/9878/mikegg9.png
https://2img.net/r/ihimizer/img98/6117/mike1fy2.png

*Le procureur se tourne alors vers l'accusé :*

Il vous faut savoir, Mikeportnoy, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat reconnu du Comté.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes donc accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,

- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Je vous rappelle la grille salariale en vigueur à Ghent :

Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunéré au salaire garanti établi en Flandre c'est à dire 15 écus. Si l'employeur veux engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu au moins 1 point de caractéristique) devra le rémunéré au minimum à 20 écus de salaire journalier.

Fait à Bruges, le 14 octobre MCDLV par Adrienne , Procureur des Flandres.

*Ce dossier étant entre les mains du juge, elle passa au suivant.*

Premiere plaidoirie de la défense.

Mikeportnoy a écrit:: Mutilateur:
Niveau 3
Points de réputation 189
Argent 207
Mutilateur est meunier.
Mutilateur cultive des légumes, du maïs.

Croyez vous que la faute que j'ai commise mérite une sanction ? Mutilateur s'est fait "arnaquer" de 2 écus et je m'en excuse car je reconnais ne pas avoir pris connaissance de ce point du Corpus législatif.
Cependant une faute si minime ne mérite pas de sanction surtout si ma faute est commise sur une personne aisé. Pouvez-vous pénaliser quelqu'un dès la première erreur s'il regrette son acte et qu'il est près a corriger sa faute ?
Il faut tout de même savoir qu'on ne m'a pas laissé de chance, que le procès a eu lieu sans le moindre avertissement préliminaire. J'aurais pourtant voulu régler cette affaire seul sans avoir besoin de la cour de justice mais puisque notre ville est organisé de cette façon je me plie aux règles.
Sachez tout de même que je regrette et que je suis prêt a payer ma faute mais je n'estime pas que mon erreur mérite une peine.

Réquisitoire de l'accusation.

Madpompom a écrit:: *MADPOMPON, d'un air soucieux apres avoir entendu le prévenu, met de l'ordre dans ses dossiers avant de prendre la parole*

Sieur Mikeportnoy, nous prenons en comte le fait que vous etes pret à racheter votre faute en payant une amende.

Cependant, je tiens à vous signaler que vous ne pouvez pas, de votre initiative, decider si vous devez etre puni ou non. Que le Sieur Mutilateur sois LVL3 ne vous autorise pas à l'embaucher avec un salaire de 18 écus au lieu de 20.
Vous avez transgressé la loi et vous l'avez fait délibérement puisque vous avez été prévenu lors d'une précédente tentative d'infraction à l'embauche ou vous aviez retiré votre offre.

Je remercie la cour et M. le juge de m'avoir écouté

*Madpompon se rassoie et écoute la suite du procés*

Deuxieme plaidoirie de la défense.

Mikeportnoy a écrit:: Pour répondre a votre a votre accusation, je vous dirais que d'une part: je ne décide pas de votre jugement, je defend seulement mon cas a l'aide de mon opinion, mais sachez que je suis conscient que le pouvoir judiciaire est entre vos mains.
D'autre part je n'ais jamais dis que j'avais embauché Sieur Mutilateur à cause de son niveau élevé ! J'ai précisé que j'estimais que ma faute étais moins grave car Sieur Mutilateur étais d'une classe plutôt aisé ! Logiquement mon erreur eut été plus grave sur une personne pauvre !!!
De plus, vous osez dire que j'ai "délibérement" transgressé la loi. Hé bien cette acusation n'est pas logique car je n'ai pas nié avoir commis d'autres fautes, mais mes anciennes fautes que j'ai corrigés n'ont pas de rapport avec cette dernière !!! Ma précédente tentaive "d'infraction a l'embauche" comme vous dites étais différentes et non volontaire.
En effet je reconnais avoir proposé une peau de mouton a 17.95 écus c'est a dire 0.5 écus en dessous de palier minimum. Avouez que cette erreur la ne mérite pas de faire l'objet d'un acte d'accusation ni l'objet d'un arguement, d'autant plus que j'ai annulé mon offre sitôt après !!!
Je finirai par vous préciser que je debute dans le commerce, que je n'ai pas l'habitude de gérer deux champs différents et que je m'excuse a nouveau de cette agitation. Mais sachez tout de même que mes actes ne sont pas délibérés et que mon but n'est pas de causer le trouble.

Témoin de l'accusation.

Madpompom a écrit:: *MAD salue la cour*

Le 14/10/1455, durant sa ronde, nous apercevons le sieur Mikeportnoy qui venait juste de conclure une embauche pour labourer son champs de blé à 18 écus pour 19 points de force. Apres une petite enquete, nous retrouvons la victime qui a pour nom le Sieur Mutilateur.
La chose aurait pu se résoudre par conciliation sauf que nos archives nous ont appris que le sieur Mikeportnoy a déjà essayé d'embaucher le 12 septembre à 14 écus. Apres un courrier qui lui a été envoyé, il a retiré son offre. Vous allez me dire que ce n'est pas la même infraction puisqu'à l'époque, il sagissait d'une affaire d'esclavagisme et non de Trouble à l'ordre public sauf que dans le précédent courrier, il a été informé du decret sur la grille des salaires qui impose un salaire de 20 écus pour au moins un point de caractéristique. C'est pourquoi nous l'avons déféré immédiatement en justice.
J'informe la cour qu'il est aussi actuellement sur le coup d'une infraction du decret peau et qu'il a jusqu'à Samedi 20 octobre pour racheter le pain de conciliation sans quoi il comparaitra de nouveau devant vous.
Cet individu n'a apparemment que faire des lois de notre comté.

Je remercie la cour de m'avoir écouté.

*MAD va s'asseoir et suit avec interet la suite du procés*

Verdict du juge.

Tokagero a écrit:: *Le juge entra dans la salle, s'asseye et demanda aux personnes dans la salle de faire de même.*

Sieur Mikeportnoy, sachez, que la justice est égale pour tous, que ce soit pour les paysans, vagabonds, artisans, étudiants ou nobles.

Sieur Mikeportnoy, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
En sortant du tribunal, les gardes vous accompagnerons dans l'aile sud où vous y serez enfermé pendant toute une journée. Le procureur voulait en plus vous accablez d'une amende, mais au vu de votre bonne foie, je ne vous en met pas. Mais sachez, Sieur Mikeportnoy que si je vous revois ici, je ne serais pas si clément.

*Tokagero frappa de son maillet, se leva et quitta la salle.*