Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Procès opposant Sirerod au Comté des Flandres TOP Relaxé

Aller en bas 
AuteurMessage
Charles Breydel

Charles Breydel

Nombre de messages : 199
Localisation : Anvers
Date d'inscription : 12/11/2005

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Anvers
Grade:

Procès opposant Sirerod au Comté des Flandres TOP Relaxé Empty
MessageSujet: Procès opposant Sirerod au Comté des Flandres TOP Relaxé   Procès opposant Sirerod au Comté des Flandres TOP Relaxé EmptyMar 30 Oct 2007 - 14:35

Vice de Forme

Acte d'accusation.

Adrienne a écrit:
*Le procureur entra dans la salle, bondée malgré l'heure matinale et entama sa lecture, énonçant clairement les faits .*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Madame Juge,

Nous sommes ici pour traduire en justice le Sieur Sirerod, accusé de trouble à l’ordre public après avoir enfreint la grille des bas prix en vigueur à Antwerpen, en vendant 6 sacs de blé à 12,75 écus sur le marché anversois. Circonstance aggravante : il s'agit d'une récidive.

Messire Sirerod, je me tourne à présent vers vous pour vous rappeler que vous pouvez faire appel à un avocat, et pouvez de surcroit rester en liberté jusqu'à la fin du procès...

Voici les preuves de votre délit, recueillies par le maire d'Antwerpen :
https://redcdn.net/ihimizer/img75/2222/sirerodble1dc1np3.jpg


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté que vous pouvez consulter ici-même : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."
Je vous rappelle que la mairie a fixé une grille Loi sur les BP et TBP:
Article 2 : "Les Bas Prix (BP) sont calculés et déterminés librement par la Mairie, en fonction des fluctuations du Marché Anversois."
2/1 : "La Grille est mise à jour régulièrement par la Mairie"
2/2 : "Le Bas Prix est le prix minimum de ventes des denrées par les habitants d'Antwerpen"

J'appelle à la barre le maire d'Antwerpen, Drag0nf1re.

Fait à Bruges, le 2ème jour d'octobre 1455 par Adrienne, Procureur des Flandres.

*Adrienne se rassit pour écouter attentivement les divers témoignages.*


Premiere plaidoirie de la défense.

Personne ne sait manifesté.

Réquisitoire de l'accusation.

Personne ne sait manifesté.

Deuxieme plaidoirie de la défense.

Personne ne sait manifesté.

Témoin de l'accusation.

DragonF1re a écrit:
Votre honneur,

Sirerod ici présent à violé la loi en vendant du blé au prix de 12.75 écus alors que par décret municipal il est interdit de le vendre entre 12.05 et 12.75 écus inclus . La mairie communiquand fréquement sur ce point il est pourtat facile à chacun de le savoir.

Dragon Fire
Fait à Antwerpen le 04/10/1455

Verdict du Juge.

Tokagero a écrit:
*Tokagero arriva dans la salle, s'asseya sur son siège et invita les personnes présentes dans la salle de faire de même.*

Bonjour à tous.
Sieur Sirerod, en tant que citoyen, vous vous devez de connaître les lois qui régissent le comté et le village où vous récidez ainsi que ceux que vous traversez. Une erreure peut-être accepter, mais nous sommes ici pour jugé une récidive.

Sieur Sirerod, veuillez-vous levé je vous prie.

*L'homme se leva lentement.*

Je vous remercie Sieur Sirerod.
Sieur, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public et vous êtes redevable d'une amende de 15 écus du fait de votre récidive, que l'on adittionne à une amende de 3 écus pour votre absence lors de votre possible défense. Vous êtes également prié d'acheté une miche de pain majoré de 5 écus à la mairie d'Anvers d'ici dix jours.

*Tokagero termina son verdict en frappant de son mallet.*
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès opposant Sirerod au Comté des Flandres TOP Relaxé
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès opposant Sirerod au Comté des Flandres TOP Relaxé
» Procès Deschamps vs Comté de Flandres - coupable
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès Hd22 vs Comté de Flandres - relaxe

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: