Procès ayant opposé Valentin.l au Comté de Flandres - Relaxe

Valentin.l était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

Accusé, je ne vais pas vous demander de vous lever, vous êtes déjà debout.
*Lunconnu sourit*

Je trouve notre procureur un peu sévère, lorsque l'on vous écoute, vous faites preuve de bonne foy. Je vais donc être clément avec vous.
MAIS
*Lunconnu haussa d'un ton en disant ce mot et plongea son regard dans celui de l'accusé*
Qu'il n'y ait pas de récidive, sinon ce sera un jugement des plus sévères que vous aurez.

Partez, messire, vous êtes libre, mais n'oubliez pas mon avertissement.

Relaxe, tels est mon verdict en ce 11ème jour du mois d'Octobre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*

Acte d'accusation

Citation :: *Le procureur fit son entrée dans une salle déjà noire de monde. Elle attendit le silence avant de commencer à lire à haute voix l'acte d'accusation qu'elle tenait dans ses mains.*

Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous voici réunis pour juger du forfait de Valentin.l, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 5 stères de bois au moins sur le marché Anversois au prix de 4,50 écus le 17ème jour de septembre en l’an de Grâce 1455. La conciliation à l'amiable a malheureusement échoué.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Valentin, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat reconnu par le Comté.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous pourrez consulter ici-même :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:
Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,

- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Je me permets de vous rappeler ce décret :

|-Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.

Voici les pièces à conviction à joindre au dossier :

https://2img.net/r/ihimizer/img443/6053/valentin1bois1eg9xj7.jpg

J'appelle à la barre le lieutenant Tiboo19 pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 2ème jour d'octobre de l’an de Grâce 1455 par Adrienne , Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: * Messire Valentin était assis sur le banc des accusés, seul.
A l’appel de son Honneur, Valentin se dirigea à la barre et dit*

Votre Honneur Lunconnu, dame la Procureur Adrienne, l’Assemblé en cette Cour,

Avant de débuter ma défense, j’aimerais introduire mes remerciements à l’allocution du témoin saisit par l’accusé et au témoin tout bonnement; et vous annoncé aussi que si aujourd’hui je suis seul sans avocat c’est pour la raison que j’ai appris qu’en ce Comté cette aide était payante et que sous l’astreinte du temps qui m’est imparti, ce dernier m’en a manqué; si en plus dame la procureur n’est pas en faveur de m’indiquer directement le bon site où demander cette aide; il m’a été conseillé de me défendre seul.

Il serait aussi possible d’attester certains de mes propos par mon propre appel à la barre du même sergent Tiboo afin de confirmer certains traits de ma défense, mais pour éviter une lourdeur administrative et régler au plus vite ce procès, j’essaierai d’éviter de faire appel au screen et de témoin.

* un instant de pause, puis il reprit*

Pour ce qui m’est reproché, c’est-à-dire d’avoir mis en vente sur le marché local d’Anvers 5 stères de bois à un prix de 4.50 écus la stère en ce « 17ème jour de septembre en l’an de Grâce 1455 », il n’est pas faux que je reconnaisse avoir mis en vente ses stères à 4.50 écus l‘unité.

La malchance qui fut mienne en ce jour et qui compose mes circonstances atténuantes, qui semble échappé à dame la Procureur, sont qu’effectivement comme l’atteste le témoin appelé par dame Adrienne -si elle me permet ce raccourci et cette familiarité - qu’en ce « 17ème jour de septembre en l’an de Grâce 1455 » j’étais un nouvel installé et nouvel arrivant à Anvers, Comté de Flandres.
Que du lieu de mon départ initial (Polignac, duché du Bourbonnais Auvergne) et tout le long de ce chemin me faisant connaître de diverses villes, en arrivant à Anvers et pour cet toute première mise en vente du fruit de mon travail au marché local de mes quelques heures de vie d’Anvers j’ai maladroitement perdu en vue qu’il me fallait jeter un œil sur les restrictions et autres lois implacables opérables à Anvers.

En plus du fait de ma nouveauté et de ce long voyage pour ce choix d’installation près du vent marin, au moment précis de la mise à vente de ces 5 stères, aucune offre d’autres concitoyens furent présentes sur le marché des joueurs, je ne pouvait donc me baser sur aucune référence et repère sur ce marché, et en passant sur le marché municipal j’ai pu constater avec étonnement que la mairie, elle, offrait ses stères de bois à un prix de 4.80 écus la stère de bois, alors par induction j’ai supposé que si un tel niveau était possible sur le propre marché municipal, cela pouvait induire que sur le marché des joueurs le prix moyen serait supérieur, c’est pourquoi j'ai suppposé que'un prix de 4.50 écus la stère sur le marché des joueurs ne gênerais outrancièrement pas la politique du CM.

De plus belle, le temps n’a pas suffit pour recevoir une missive m’avertissant de l’illégalité de mon offre avant qu’un villageois d’Anvers achète l’ensemble de mes stères en une seul fois, je n’ai pas pu enlever mon offre à temps, ce qui est tout autant regrettable.

Puisque maintenant j’ai été au courant de cette lois, il est aussi vrai que j’ai de nouveau par 2 fois vendu 5 stères de bois à 4.20 écus :
« 28-09-2007 10:30 : Vous avez vendu à la mairie 5 stères de bois pour 4,20 écus »
« 29-09-2007 12:40 : Vous avez vendu à la mairie 5 stères de bois pour 4,20 écus ».

* un autre moment de pause se fit, puis le discours reprit*

Maintenant, j’aimerais mette en relief le sophisme, la ridicule minutie et précision de la plaidoirie et le manque de dame la Procureur.

Dans mon cas il n’est aucunement cas de récidive (i.e « Nous voici réunis pour juger du forfait de Valentin.l, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 5 stères de bois au moins sur le marché Anversois au prix de 4,50 écus le 17ème jour de septembre en l’an de Grâce 1455 », discours de dame Adrienne, §1 ); fabulation, spéculation Votre Honneur.

A cette citation: « La conciliation à l'amiable a malheureusement échoué. ».
Pour qu’il y ait conciliation, cela nécessite des pourparlers, alors si dame la procureur entends par qu’un unique courrier m’a été envoyé par messire le sergent Tiboo et qu’une seul réponse de ma part se fit pour y répondre, puis un silence totale, puissent constituer une conciliation à l’amiable; de même spéculation, Votre Honneur.
Pour renforcer mon idée, tout comme en cette Cour, je demandais lors de ma lettre de réponse au sergent Tiboo que je méritais quand même une deuxième chance sans conséquences vénales en reprenant les mêmes points atténuant mon cas.
Il ne pas répondu par un nouveau courrier, je pensais que l’affaire en resterai là et donc close; apparemment ce ne fut pas le cas sans que j’en sache quelque chose.

Autres preuves textuelles que dame la Procureur a apporté :
_ « http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26402 », Corpus législatif et Décrets comtaux; je pense que l’immensité des livres puissent mettre des freins à une lecture approfondi pour un nouvel arrivant comme moi; en plus du fait que je n’ai reçu aucune lettre de bienvenue de la par des autorités d’Anvers qui puissent me mettre en valeur et m’interpeller de ce type spécifique de lois.
Une ironie du sort j’ai reçu une lettre de bienvenue de la part de Gand ou Ghent en même temps que la notification d’infraction de messire Tiboo.

_ « http://img443.imageshack.us/img443/6053/valentin1bois1eg9xj7 », en voulant regarder cette preuve je suis tombé sur la page d’accueil de image shackus, je veux bien croire qu’elle existe mais j’aimerais aussi l’examiner.

Voila pour ma première défense, exprimant les raisons et diverses phases qui ont amené une telle conséquence aujourd’hui.

Pour ma part, bien personnel, je conclu que dame La Procureur joue d’un sophisme d’une fausseté éloquente, et que l’habitude de sa fonction ou/et le manque de fond du cas qu’elle a plaidé montre assez que je puis recevoir une seconde chance.
Je remercie l’Assemblé de leur écoute.

* se retire et se rassis sur le banc.*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Le procureur écouta avec attention la longue défense de l'accusé, prit quelques notes, tiqua plusieurs fois, mais attendit qu'il eut terminé pour entamer son réquisitoire.*

Messire Valentin, je vais d'abord m'adresser à vous, en reprenant point par point ...

Tout d'abord, sachez que se faire assister par un avocat est entièrement gratuit et qu'il vous suffisait d'envoyer missive à moi-même ou au juge pour obtenir leurs coordonnées. Mais au vu de votre éloquence, vous semblez bien en mesure de vous défendre par vos propres moyens.

Je ne retiendrai pas votre récent enménagement à Antwerpen comme une circonstance atténuante, car la première chose à faire en arrivant dans une nouvelle ville, est de se tenir informé des lois qui la régissent, au lieu de se précipiter au marché pour y vendre tout et n'importe quoi. Celles-ci sont aisément consultables sur le panneau informatif de chaque mairie. Et comme j'aime à le répéter souvent : nul n'est censé ignorer la loi.

J'ai contacté le lieutenant d'Antwerpen pour de plus amples informations, celui-ci me confirme la véracité de vos dires. Le fait que vous n'ayez pas d'antécédent judiciaire et qu'on n'ait pas répondu à votre premier courrier plaident en votre faveur. Je déplore également que la police de Tournai n'envoie pas systématiquement un courrier d'accueil aux visiteurs comme cela se fait à Ghent.

J'apprécie le temps que vous avez accordé à votre défense, par contre, j'apprécie moins le ton que vous utilisez à mon égard lorsque vous traitez mon acte d'accusation de fabulation et de spéculation. A aucun moment je ne parle de récidive, je ne fais qu'énoncer les faits ...

Je pense que vous avez droit à une seconde chance, je ne puis que vous encourager à vous informer régulièrement des lois applicables dans votre nouveau lieu de résidence et requiers donc à votre encontre le rachat à la mairie d'une marchandise majorée du bénéfice illégal que vous avez perçu, soit 1,50 écus. Ainsi qu'une amende de 5 écus pour frais de dossier.

Votre Honneur, je m'en remets à votre sage décision.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Valentin dû entériner la phase des plaidoiries, il alla donc de nouveau à la barre*

Votre Honneur, chère Cour,

Après avoir longuement observer de mon banc la robe noir de dame Adrienne, la Procureur, je réitère ma demande d'une seconde chance sans répercussions pécuniaires, que ma première défense comporte tout ce que j'ai à dire et j’espère qu'il sera compris entièrement.

Que de la Vérité et de la Vertu dénoue notre Assemblée.

Je souhaite évidemment que le choix de Son Honneur et de Cette Cour soit en ma faveur.

Je me repose maintenant sur les lumières de Son Honneur Lunconnu.

*Valentin revint sur le banc de l'accusé et se tint debout pour entendre le verdict.*

L'accusation à appelé Tiboo19 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Tib vint à la barre et après avoir salué tout le monde, il dit:*

Il est apparu aux services de Police que le sieur Valentin a commis une infraction en vendant 5 stères de bois à 4,50 au lieu des 4,20 écus maximum autorisés à Anvers. Il a refusé de payer l'amende sous prétexte qu'il était un nouvel arrivant en ville. C'est malheureux pour lui mais il existe des lois qui sont valables pour toutes et tous. Ainsi il doit lui aussi s'y plier. Ce qu'il n'a pas fait d'où ce procès. Cependant il ne me semble pas que cette action soit volontaire et je ne pense pas non plus que le sieur Valentin ait eu de mauvaises intentions, mais qu'il est sincère quand il dit qu'il a juste agit par méconnaissance des lois.
En espérant que mon intervention pourra vous aider à délibérer et à faire le bon choix.

*Tib retourna s'assoir dans l'auditoire, attendant la fin du procès.*