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 Procès ayant opposé Albery au Comté de Flandres - Coupable

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Lunconnu

Lunconnu

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MessageSujet: Procès ayant opposé Albery au Comté de Flandres - Coupable   Procès ayant opposé Albery au Comté de Flandres - Coupable EmptyJeu 11 Oct 2007 - 15:33

Albery était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

Et bien, au vu du comportement de l'accusé, je ne peux que comprendre et soutenir la sentence que demande notre procureur.

L'accusé ira donc méditer ses dires et ses actions en prisons durant 2 jours.

2 jours de prison, tels est mon verdict en ce 11ème jour du mois d'Octobre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.


Acte d'accusation

Citation :

*Adrienne arriva d'humeur joyeuse dans une salle déserte et consulta ses dossiers en fredonnant. Elle se leva pour entamer la mise en accusation :

Honorables membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas d'Albery, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 3 légumes au moins sur le marché de Ghent au prix de 11 écus le 1er jour d'octobre 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Albery, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Je rappelle ici ce décret :
Interdit de vendre des légumes AU DESSUS de 10 écus.

Voici les preuves de votre délit :

https://redcdn.net/ihimizer/img258/9241/alberyzl7.png

Précisons également qu'il s'agit d'une récidive de la part de cet artisan, bien connu des forces de police Ghentoise ...

J'appellerai comme témoins le Sergent Vince235 et le Lieutenant Madpompon.

Fait à Bruges, le 2ème jour d'octobre de l’an de Grâce 1455 par Adrienne , Procureur des Flandres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

MES RESPECTS 0 LA COUR

J'affirme simplement et courtement mais fortement que le sergent vince235(patronyme très répendu au XVème siècle)a employé un procédé inique digne de l'inquisition, dans le seul but de e confondre, en achetant mes légumes à 11 écus alors que le marché était saturé d produits bien moins chers.
C'est une très grave erreur de procédure qui ne peut qu'amener le tribunal à me relaxer.

ALBERY


Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur éclata d'un rire sonore face à un tel toupet, et entama son réquisitoire, sous le sourire narquois de l'accusé.*

Votre Honneur, membres de la Cour,

Vous l’avez constaté, la mauvaise foi de messire Albery est sidérante ... Citoyen dépourvu de sens civique qui ne pense qu'à son propre profit, le voici qui se permet de remettre en cause le remarquable travail des forces de police. De plus, il a de nouveau bafoué les lois flamandes, lois QU’IL CONNAÎT PAR AILLEURS A LA PERFECTION vu sa grande expérience et sa capacité à se tenir informé des informations légales !!!

Après une enquête approfondie, je découvre avec consternation qu'il s'agit en plus d'une récidive, il avait été appréhendé le 8 août dernier pour le même délit !

Aussi, comme il apparaît évident à présent que l’accusé a commis l'infraction en toute connaissance de cause, souhaitant sans doute tester ainsi les compétences des forces de police et de l’administration judiciaire, et vu que les sanctions financières ne semblent pas le faire réfléchir, je réclame une peine exemplaire de deux jours de prison, pour lui permettre de phylosopher en toute quiétude sur le respect de la Justice.

Merci de votre attention.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation à appelé Madpompon à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
Madpompon salue la cour,

Je n'ai pas grand chose à rajouter au témoignage de Vince235 si ce n'est que le sieur Albery est récidiviste et a essayé de se justifier en réponse à un courrier de ma part l'informant de la mise en procés de son dossier. D'une part il les aurait mis en vente sans penser les vendre et les réservait à sa consommation personnelle (mais alors pourquoi se retrouvent ils sur les étals du marché?) et d'autre part, se proposait de les racheter à 12 écus alors que toute récidive est immédiatement traduite en justice. Ceci lui a été notifié lors de la première infraction. Les lois sont les mêmes pour tout le monde que ce soit pour un débutant ou un LVL2.
Je rapelle, comme l'expliquait le sergent Vince235, la mairie subira une perte de 3 écus par la remise en vente à 10 écus (prix légal) des 3 légumes.
Je remercie la cour de m'avoir écouté

Madpompon se retire et va s'assoir afin de suivre la suite du procés
L'accusation à appelé Vince235 à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
vince rentra dans la salle

bonjour a vous

en faisant un tour sur le marche j'ai remarque 3 legumes a 11 ecu ecu ce qui est parfaitement illegale et albery est parfaitement au courant du decret legume vu qu'il a ete prit en infraction pour le meme delit donc il a essaye de recidiver pensant peut etre que ce serait passer inapercu et je tiens a signaler que la mairie a une perte de 3 ecu dans cette affaire

vince se leva et salua tout le monde et quitta la salle

merci de m'avoir ecouter

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