Procès ayant opposé Akimm au Comté de Flandres - Coupable

Akimm était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

Messire,

Dans le doute et pour les frais de fonctionnement je vous condamne a une amende de 5 écus. La prison étant dans votre cas une peine bien trop sévère.

5 écus d'amende, tels est mon verdict en ce 11ème jour du mois d'Octobre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Nicjoachim rentra fièrement dans la salle, devant 3 personnes endormie à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée de bière trappiste et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Akimm
.L'accusé en question a vendu des peaux illégallement.

Preuve:
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Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:

Op. 3. De la moyenne Justice.

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Interdit aux particuliers de vendre des peaux EN DESSOUS de 18 écus.

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 26/09/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: je ne savais pas a ce moment la, et le sergent de police ma prevenus et j'ai payer une amende.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Ne pas coopérer avec la police ets mal et nous fait perdre du temps, je demande un jour de prison pour méditer sur son méfait!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: 24-09-2007 14:30 : Vous avez acheté à Lesca 1 peau pour 19,00 écus.voici la preuve que j'ai payer mon amende de 3ecus.

L'accusation à appelé Guigui72260 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Messieurs, bonjour

En effet, le 23 septembre de cette année, j'ai surpris sieur Akimm vendre ilégalement ses peaux, c'est a dire au prix de 16 écus.
J'ai donc, le jour meme, envoyer un courrier demandant a Akimm de retirer les autres peaux et de racheter la sienne, majorée d'une amende. 48H plus tard, n'ayant toujours pas recu de réponse de sa part, je reverifie mes courriers, mais rien. Tout en m'apercevant que les autres peaux à 16 écus n'étaient plus en vente, j'ai, comme l'oblige le decret conciliation, demander la mise en procès.

Pour résumer, je n'ai recu aucun courrier de la part de ce sieur, et je peux en apporter les preuves, s'il le faut.

L'amende proposée lors de la conciliation était de 3 écus. Je demande donc un minimum de 5 écus pour que les conciliations aient un interet...

Merci

*Guigui sortit après avoir saluer le juge et le procureur*