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 Procès ayant opposé Martiallechacal au Comté de Flandres - C

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Lunconnu

Lunconnu

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MessageSujet: Procès ayant opposé Martiallechacal au Comté de Flandres - C   Procès ayant opposé Martiallechacal au Comté de Flandres - C EmptyJeu 11 Oct 2007 - 15:23

Martiallechacal était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

Messire,

Le délais pour que vous progressiez est largement passé. J'ai tardé pour rendre mon jugement dans ce sens. Maintenant il est de votre devoir de vous rendre en prison pour réfléchir à vos actes.

1 jour de prison, tels est mon verdict en ce 11ème jour du mois d'Octobre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Acte d'accusation

Citation :

Nicjoachim rentra fièrement dans la salle, devant 13 personnes endormie à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée de bière trappiste et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Martiallechacal
.L'accusé en question a vendu des peaux illégallement.

Preuve:
https://i.servimg.com/u/f23/11/41/55/76/sans_t10.gif

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:

Op. 3. De la moyenne Justice.

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Interdit aux particuliers de vendre des peaux EN DESSOUS de 18 écus.

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 26/09/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres
Première plaidoirie de la défense

Citation :

javou les fait qui me sont reproché mais je demande votre clémence car j'avais ce jour là abusé de la boisson
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Vu la récidiv...atchoum......je demande un jour de prison qui permettra aussi à l'accusée de cuver son alcool...
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je vous demande de ne pas me jeer en prison car je conte passéau niveau 1 en fin de semaine et si je vis en prison cea repoussera mon élévation d'une semaine.
L'accusation à appelé Isisz à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
Messieurs,
J'ai surpris messire Martiallechacal vendre des peaux à 16 écus l'unité sur le marché le mardi 18 septembre 1455. Apres un premier courrier,resté sans réponse, je lui en ai envoyé un second le mettant en demeure de racheter immédiatement sa peau sous peine de se voir traduit en justice. Il a enfin réagi le samedi 22 Septembre 1455, la rachetant.
Le dimanche 23 Septembre 1455, messire Guigui mon confrère le surprend à nouveau revendant ses peaux cette fois-ci à 16,50Ecus.
Vous comprendrez que messire Martiallechacal n'a que faire des lois de ce comté et recidive sans penser aux conséquences.

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