Procès ayant opposé Gaga au Comté de Flandres - Coupable

Gaga était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

Messire,

Le procureur est dur avec vous, mais il n'a pas tout à fait tord.
Je confirme la peine de 10 écus mais je vous dispense de l'amende de conciliation avec la mairie. Celle-ci aurait du être fait au préalable.

10 écus d'amende, tels est mon verdict en ce 11ème jour du mois d'Octobre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation

Citation :: *Adrienne fit son entrée dans la salle d'audience et attendit le silence pour prendre la parole.*

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Gaga, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 1 sac de blé au moins sur le marché brugeois au prix de 14,50 écus le 14ème jour de Septembre 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Gaga, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat reconnu du Comté.

Vous êtes donc ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé d'escroquerie comme le stipule l’article 3 du deuxième opus du livre II du CL:
Op. 2. Article 3 :
De l’Escroquerie :
|La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.

Vous avez vendu un sac de blé à 14,50 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret Comtal que je me dois de vous rappeler :

Le prix de vente maximum d'un sac de blé sur l'ensemble des marchés du Comté de Flandres est fixé à 14 écus.
Toute personne vendant tout blé au dessus du seuil de 14 écus, sur les marchés flamands sera poursuivie pour spéculation.

Voici les pièces à conviction :

https://i.servimg.com/u/f21/11/23/15/53/ble_bm10.jpg

En l'absence du lieutenant Yann22 qui prend des vacances amplement méritées, j'appelle le sergent Yoz à la barre.

Fait à Bruges, 2ème jour d'octobre de l’an de Grâce 1455 par Adrienne , Procureur des Flandres.

*Adrienne alla s'affaler sur une chaise, épuisée par cette harassante journée de travail.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: je suis désolé, je suis pret à rembourser la somme de trop perçu.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Ainsi donc, il a fallu que vous vous retrouviez ici pour que vous acceptiez de répondre de vos actes. Vous m'en voyez ravie !. C’est pourtant dommage qu’il vous faille pénétrer en ces lieux pour envisager une telle démarche.

Car enfin, pour le vendre, ce sac de blé, j’imagine qu’il vous a bien fallu sortir de chez vous, et ainsi passer devant votre boite aux lettres ? Il ne vous est pas venu à l’esprit de regarder à l’intérieur, des fois qu’un courrier intéressant ou urgent s’y trouverait ? Et quand je parle de courrier, ici il s’agit en réalité de DEUX courriers ! La vue de notre tribunal serait être plus convaincante que les missives des forces de police ?

Tâchez dorénavant de répondre aux courriers que l’on vous fait parvenir, et surtout de ne plus jamais réapparaître en ces lieux !! Je réclame pour votre peine le rachat en mairie d'une denrée majorée de 5 écus pour le bénéfice que vous avez injustment gagné ainsi qu'une amende de 10 écus pour les frais de dossier.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Ok pour payer ce que je dois. Et dorenavent, je suis pret à ouvrir et répondre à mes courriers.
Salutations

L'accusation à appelé Yoz à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
votre honneur, membres de la cour
j'interviens ici dans l'affaire concernant Gaga pour donner mon témoignage en tant que bourgmestre de bruges et serent de police. le sieur gaga a en effet vendu ce sac de blé à 14.5 ce qui est formellement interdit...
on peut considerer que cet individu a fait cela en toute connaissance de cause car les lettres du maire et le tableau de bord du maire rappel sans cesse qu'il est interdit de vendre le blé à ce prix là!
De plus et pour finir des courriers ont été envoyé afin qu'un accord amiable soit trouvé mais cela n'a pas trouvé suite...

Yoz repris son souffle, respira longuement et remercia la cour avant de se rasseoir!

L'accusation à appelé Adrienne à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Petite rectification du procureur : oups ! Ma langue a fourché en début de mise en accusation, veuillez m'en excuser, nous sommes donc bien ici pour traduire en justice, Gaga, accusé d'ESCROQUERIE, après avoir vendu son sac de blé à 14,50.

*S'éclipe, sur la pointe des pieds^^.*