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 Procès ayant opposé Boutboutdu41 au Comté de Flandres - Rela

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Lunconnu

Lunconnu

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MessageSujet: Procès ayant opposé Boutboutdu41 au Comté de Flandres - Rela   Procès ayant opposé Boutboutdu41 au Comté de Flandres - Rela EmptyJeu 11 Oct 2007 - 15:11

Boutboutdu41 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

Quelques soient les infractions de cette personne, la mise en accusation a été tellement mal faite, que je ne peux la juger.

Relaxe pour vice de forme lors de la mise en accusation, tels est mon verdict en ce 11ème jour du mois d'Octobre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*



Acte d'accusation

Citation :

Nicjoachim rentra fièrement dans la salle, devant 31 personnes endormie à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée de bière trappiste et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Boutboutdu41
.L'accusé en question a vendu des peaux illégallement.

Preuve:
https://redcdn.net/ihimizer/img441/2000/boutboutdu41bois01rb3.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img441/4492/boutbouthx0gj1.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci: Infractions commises:
- vente de 3 stères de blé à 4,75 écus
- vente de 9 sacs de blé à 12,50 écus


Loi enfreinte:

Op. 3. De la moyenne Justice.

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Lois enfreintes:

Loi sur la vente de blé à Anvers:

Citation:
Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.


Loi sur les BP et TBP pour la vente du blé à Anvers:

Citation:
Article 2 : "Les Bas Prix (BP) sont calculés et déterminés librement par la Mairie, en fonction des fluctuations du Marché Anversois."
2/1 : "La Grille est mise à jour régulièrement par la Mairie"
2/2 : "Le Bas Prix (en ce moment 12,80 écus) est le prix minimum de ventes des denrées par les habitants d'Antwerpen"

[...]

Article 6 : "Tout contrevenant à l'article 2 ou 3 se verra poursuivi par la Mairie pour Escroquerie".
*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 01/10/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cour,

Tout d'abord, il est fait mention de vente illégale de peaux et de stères de blé dans l'acte d'accusation ! Au vu des preuves qui nous sont présentées, je rectifie cette erreur en précisant qu'il s'agit de vente de blé et de bois.

L’accusé, Sieur Boutboutdu41, n’a pas même daigné se présenter devant cette cours. De la même façon, je rappelle qu’il n’a pas pris la peine de répondre aux courriers d’avertissement des forces de l’ordre. Il semble donc vivre en ermite, dans la plus grande ignorance de nos lois. Je considère qu’il convient d’obliger l’accusé à faire face aux faits invoqués.

Cependant, comme il s’agit d’une première infraction, je souhaite que le jugement permette à l’accusé de tirer une leçon de l’affaire, sans pour autant se soustraire entièrement à ses responsabilités. Je requiers donc une peine consistant en l’achat à la Mairie d'Antwerpen d’un sac de maïs majoré de 5 écus, ainsi qu’une amende de 15 écus pour ne pas s'être présenté devant cette Cour.

Merci de votre attention,

Adrienne, Procureur de Flandres
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation à appelé Tiboo19 à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
*A l'appel de son nom, le lieutenant s'avança à loa barre*

Votre honneur, Si je me présente devant vous ce n'est pas pour enfoncer le sire Boutbout, là n'est pas mon but. Cependant, il faudrait qu'il commence à comprendre qu'il existe des lois, valables pour tous. Or, non content d'avoir vendu déjà du blé à un prix illégal il y a quelques temps, il a vendu du bois à 4,75 écus or il est interdit d'en vendre à plus de 4,20 à Antwerpen.
Cependant si cela s'arrêtait, là, ce serait trop beau! Il a récidivé à peine 4 jours plus tard en vendant à nouveau du blé à 12,50 écus allant ainsi à l'encontre d'une deuxième loi anversoise, celle sur les bas prix et très bas prix à Anvers qui, je vous le rappelle, stipule qu'on ne peut vendre de blé à moins de 12,80 écus, mis à part à 12 écus, ces sacs-là étant alors destinés à la mairie.
Devant la multirécidive de cet homme, on ne peut que déplorer son attitude et espérer que Justice soit rendue pour le tort qu'il cause à la ville d'Antwerpen et son économie.
C'est tout ce que j'avais à dire.

*Sur ce le lieutenant retourna auprès des 30 gens endormis encore dans la salle à cause de l'heure matinale!!*
L'accusation à appelé Lady08 à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
*Lady s'approcha de la barre, s'eclaircit la voix et prit la parole:*

Votre Honneur,

Messire Boutbout41 a été surpris en plein effraction il y a quelques jours, vendant 9 sacs de blé au prix de 12,50 écus sur le marché (prix inférieur à celui autorisé actuellement par la Mairie).
Pour rappel ce monsieur avait déja reçu un courrier d'avertissement pour la vente d'un sac de blé à un prix non autorisé. Il savait par conséquent parfaitement que son blé était en vente à un prix totalement illégal.
Il a aussi été surpri vendant des stères de bois à un prix élévé (sauf autorisation spéciale elles doivent être vendues à 4,20 ecus, une amende lui a été fixée et reste à ce jour sans règlement.
C'est pourquoi nous espérons que ce dernier soit sanctioné à hauteur des faits qui lui sont repprochés afin qu'il comprenne que notre comté est régit par des lois et que chaque citoyen se doit de les respecter afin de ne pas les enfreindre.

Je vous remercie de votre attention.

*Lady repartit s'asseoir*


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