Procès ayant opposé Sarahcourci au Comté de Flandres - Coupa

Sarahcourci était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

Accusé, levez-vous !
* Une fois l'accusé debout *

Gente Dame,

Le procureur a réclamé de la clémence pour vous. Votre bonne foi et votre volonté à vous faire pardonner est compréhensible.

Je confirme donc la peine prononcée par le procureur.

5 écus d'amende, tels est mon verdict en ce 11ème jour du mois d'Octobre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :: *Le procureur entra dans la salle, les yeux encore gonflés de sommeil et but un grand verre de lait pour s'éclaircir les idées. Déroulant un parchemin, elle énonça les faits : *

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire le Juge,

Nous sommes ici pour traduire en justice la Dame Sarahcourci, accusée de trouble à l’ordre public après avoir enfreint la grille des bas prix en vigueur à Antwerpen, en vendant 7 sacs de blé à 12,70 écus sur le marché anversois. La proposition de conciliation ayant échoué, elle se retrouve face à nous pour répondre de ses agissements.

Madame, je me tourne à présent vers vous pour vous rappeler que vous pouvez faire appel à un avocat, et pouvez de surcroit rester en liberté jusqu'à la fin du procès...

Voici les preuves de votre délit, recueillies par le lieutenant Tiboo19 :
https://2img.net/r/ihimizer/img65/4279/sarahcourcibn4me9.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté que vous pouvez consulter ici-même : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."
Je vous rappelle que la mairie a fixé une grille Loi sur les BP et TBP:
Article 2 : "Les Bas Prix (BP) sont calculés et déterminés librement par la Mairie, en fonction des fluctuations du Marché Anversois."
2/1 : "La Grille est mise à jour régulièrement par la Mairie"
2/2 : "Le Bas Prix est le prix minimum de ventes des denrées par les habitants d'Antwerpen"

J'appelle à la barre le lieutenant Tiboo19.

Fait à Bruges, le 4ème jour d'octobre 1455 par Adrienne, Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Madame le procureur bonjour,
Je n'ai pas prêté attention au message d'avertissement n'ayant pas eu le temps de bien le lire. De plus, je connaissais les limitations maximales de prix, mais je n'avais pas entendu parler d'un seuil minimal. Je m'excuse de ne pas avoir prêté plus d'attention au message d'avertissement. Je vais donc payer, avec votre accord, s'il est possible, la somme due.
Veuillez ,Madame, croire en l'expression de mes regrets les plus sincères.
Salutations.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Le procureur se leva à nouveau et déroula un parchemin qu'elle lut à haute voix.*

Votre Honneur, membres de la Cour,

Il est toujours étonnant de voir combien les accusés sont enclins à reconnaître leurs erreurs et à protester de leur bonne foi lorsqu’ils se trouvent dans ces murs. Ainsi, il semblerait qu’aucune démarche des forces de police ne soit en mesure de faire revenir les contrevenants à la raison ! En revanche, à la simple vue de ce tribunal, les voilà tout-à-coup revêtus d’un grand sentiment de culpabilité, quémandant la clémence de la justice et promettant de ne plus jamais recommencer.

Vu votre jeune âge et l'absence d'antécédents, je prends bonne note de vos regrets et ne réclamerai qu'une amende de 5 écus à votre encontre, mais de grâce, répondez aux courriers que l'on vous envoie, cela vous évitera bien des désagréments.

*Adrienne se rassied, dans l'attente du verdict.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation à appelé Tiboo19 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
* A l'appel de son nom, Tib vint à la barre*

Il est apparu au services de police d'Antwerpen que la dame Sarahcourci avait vendu 7 sacs de blés à 12,70 écus alors qu'il est interdit d'en vendre entre 12,05 et 12,75 écus comme l'explique régulièrement monsieur le maire dans son courrier d'information hebdomadaire. Une amende lui a été adressée à laquelle elle n'a pas prêté attention, peut être par inadvertance comme elle le dit. D'où ce procès. Après ce n'est pas à moi de juger de sa sincérité ou pas...

* Il retourna à sa place avec un léger sourire. *