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 Procès ayant opposé Chevalier_dide au Comté de Flandres - Co

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Lunconnu

Lunconnu

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Procès ayant opposé Chevalier_dide au Comté de Flandres - Co Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Chevalier_dide au Comté de Flandres - Co   Procès ayant opposé Chevalier_dide au Comté de Flandres - Co EmptyDim 7 Oct 2007 - 22:49

Chevalier_dide était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

Accusé, levez-vous !
* Une fois l'accusé debout *

Messire,

Je pense qu'une peine pécunière n'est pas la meilleure des peines pour vous.
Mais une peine d'un jour de prison, vous coutera presque aussi cher et vous permettra de mieux réfléchir à votre acte.

Je transforme donc l'amende en 1 jour de prison.

1 jour de prison, tels est mon verdict en ce 7ème jour du mois d'Octobre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Acte d'accusation

Citation :

*Le procureur rentra dans la salle, de très mauvaise humeur, ouvrit le dossier devant elle et lut d'un ton sec :*

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Chevalier_dide qui, à peine débarqué dans la bourgade de Ghent, a tenté de se révolter et de prendre la mairie d'assaut la nuit du 4 octobre 1455.

Le milicien Meru l'a formellement identifié dans la mêlée, alors qu'il cherchait à prendre la fuite :

https://redcdn.net/ihimizer/img249/3409/p5xp0.jpg

De plus, le Sieur s'en est vanté en taverne, en présence du sergent Vince235. En voici la preuve formelle :

https://redcdn.net/ihimizer/img72/8779/chevaliermk6.png

*Se tourne vers l'accusé et le regarde sévèrement :*

Il vous faut savoir, messire Andryl, que notre comte, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Ceci étant dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Article 2 :
Du Trouble à l’Ordre Publique :
|Constitue un acte de trouble à l'ordre publique toute attaque
perpètrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

Les témoins sont le sergent Vince235 et le milicien Meru.

Fait à Bruges, le 6ème jour d'Octobre de l’an de Grâce 1455 par Adrienne, Procureur des Flandres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjours ,

Votre Honneur et vous membres de la cour , oui j'ais voulut prendre la mairie d'assaut la nuit du 4 octobre 1455

Mais la journee du 4 octobre ,j'ais bue beucoup tros votre honneur , jette devenus completement fou avec toute cette alcool , je n'avais plus les idee claire , jette un nouveaux qui n'avais pas compris encore ou arrete de boire ,

Je suis dsl d'avoir fait cette chose horrible contre la mairie

le 5 octoble , Votre honneur et les membre de la cour , j'ais donner mon pardon a Mr le maire Don_Guy qui la accepete Avec plesir ,

J'ais donne mon Pardon aussi , au sergent vince235 insi que le pleuple de gent

pour mon acte , je suis pres a paye la somme que vous desire Votre honneur je n'ais plus d'honneur , je suis noble insi que noble d'epee je donne dejas au village de gent chaque jour de l'or grace a ma noblesse

Votre honneur et membres de la cour je suis un bon noble de gent qui donne chaque jour pour son village qui a perdu un jours la tete a cause de l'acoole

C'est une resont de me juge coupable c'est a vous de voir Mon seigneur

Votre honneur et membres de la cour je prie pour vous , pour que votre journee soi bonne

Messir le chevalier dide du vatican
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Adrienne écouta très attentivement la défense de l'accusé avant de prendre sa décision :*

Honorables membres de la Cour,

L'accusé ne nie pas les faits et se dit désolé d'avoir commis cet acte insensé. Permettez-moi de rejoindre les doutes du sergent et du maire de Ghent quant à la sincérité de ces dires, étant donné qu'il a été surpris en train de se vanter de ses méfaits en taverne.

Au lieu d'assumer l'entière responsabilité de ses bêtises, messire Chevalier se cherche des excuses. Le fait d'avoir consommé de l'alcool en grande quantité n'excuse en rien ses agissements, car si à chaque fois qu'il s'enivre il doit assaillir une mairie, on risque bien de le retrouver souvent en nos murs ...

Mais le fait d'avoir répondu à ma convocation et d'avoir présenté ses excuses au maire de Ghent ainsi qu'au sergent de police lui évitera la prison. Vu son jeune âge, j'ose espérer qu'il reste un espoir de le ramener sur le droit chemin. Je réclame cependant une peine exemplaire de 25 écus à son encontre pour les dégâts occasionnés et frais de dossier.

Et évitez l'abus d'alcool, ça ne vous réussit guère ...
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Chevalier_dide entre et dit*

Bonjours Votre Honneur , Membre de la cour
Je le redit , je suis désolé d'avoir commis cet acte,J'assumer ma betises meme si se jours j'avais perdu la tete Votre Honneur

J'ais arrete de boire depuis 3 jours , je vais me tenir droit et ne plus refair de betise ,

Je suis pres a paye une peine de 25 écus pour les dégat occasionnés sur la mairie et sur les frais de dossier de la justice

Merci de mavoir ecoute Votre honneur , Membre de la cour

Je vous remerci .
La défense à appelé Don_Guy à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
*Don_Guy entrait pour la première fois dans la salle du tribunal. Solennellement mais avec un petit sourire, il déclara :*

Votre honneur,

J'ai été prévenu de la tentative de révolte par Sheilla de la folie rousse, un matin en taverne. (je buvais une tisane, encore...).

J'ai donc envoyé un courrier au lieutenant de police de Ghent, Madpompon, pour diligenter une enquête. Celui-ci devait s'en occuper en soirée.

A ma grande surprise, alors que j'allais boire une tisane après la journée de travail à la mine et avant de retourner à la mairie.

Je vis Chevalier Dide entrer en taverne. Je lui demandai alors avec calme, ce qu'il avait fait la nuit précédente. Peu de temps après, il m'avouait la tentative de révolte et s'excusait effectivement auprès de moi. Je lui fis un peu la morale, lui demandant de s'excuser auprès de la maréchaussée. Il semblait ne pas vouloir recommencer.

Peu après, on me dit que ce Messire se vantait encore de sa tentative de révolte dans une autre taverne. Il ne semblait pas si saoul que ça étant donné sa faculté à changer de tavernes... De toute façon, l'alcool n'excuse aucun agissement. Il n'a qu'à faire comme moi ! Boire de la tisane ! *Don-Guy fit une petite moue néanmoins*.

Votre honneur, même si je pense que Chevalier_Dide ne recommencera pas, je souhaite une peine assez exemplaire pour l'en dissuader !

*Don-Guy se leva, et avant que de partir déclara*

Votre Honneur, je reste à votre disposition pour toute demande d'information, merci de m'avoir écouté.
La défense à appelé Vince235 à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
en voyant la defense de chevalier_dide je desire dire qu'a aucun moment chevalier_dide m'a presenter ses excuses et ensuite dire que c'est a cause de l'alcool c'est une fausse excuses vu qu'il se vantait de ses mefaits le lendemain de ses actes dans plusieurs tavernes
et la veille il m'a dit qu'il allait essayer de prendre d'assault la mairie alors qu'il savait que je suis sergent de police

merci de m'avoir ecouter


L'accusation à appelé Vince235 à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
vince entra dans la salle et salua la cours

bonjour a tous

le 3 octobre de cette annee j'etais dans taverne en train de discuter quand chevalier_dide se vantait de tenter de prendre d'assault la mairie ensuite il est parti,
le lendemain il est revenu dans la meme taverne et se vantait encore d'avoir tente de prendre la mairie mais avait rate son coups et devant plusieurs personnes mais malheureusement je ne rappelle plus les personnes presentes a ce moment la,le soir j'ai rencontrer d'autre personnes qui disaient que chevalier_dide s'en vantaient encore de son mefait

vince se leva et remercia la cours de l'avoir ecouter


L'accusation à appelé Meru à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
Votre honneur, messieurs les jurés

Comme vous le savez tous, il n'est pas rare que les nouveaux arrivant au village enfreignent certaine lois tel que les lois sur les ventes de marchandises. mais ici nous avons affaire au cas d'une revolte. il ne s'agit pas d'une simple erreur de conaissance de texte. toute personne ayant un certains bon sens se douterait que la tentative d'assaut de la mairie aurait de severe repercution. de plus l'alcoolisme est un fait grave de nos jours. trop de gens boivent a profusion sans pour autant etre capable de controler les effets. de plus chevalier dide, que je suis sure d'avoir reconnu ce jour de trouble, alors que je finissais ma garde, s'est vanté a plusieurs reprises dans differentes taverne d'avoir tenté cette revolte.l'acceptation de ces plates excuses, dont je ne voudrait mettre la sincerité en doute, ne sont pour moi pas un bon moyen de faire regner l'ordre et l'harmonie au sein du village de Ghent.

je vous remercie de m'avoir ecouté avec attention
et vous laissent decider du sort de cette homme, qui a tenté de troublé l'ordre public

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