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 Procès ayant opposé Urzhad au Comté de Flandres - Relaxe

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Lunconnu

Lunconnu

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MessageSujet: Procès ayant opposé Urzhad au Comté de Flandres - Relaxe   Procès ayant opposé Urzhad au Comté de Flandres - Relaxe EmptyDim 7 Oct 2007 - 22:31

Urzhad était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

Accusé, levez-vous !
* Une fois l'accusé debout *

Messire,

Nous avons put constaté votre bonne foi sur le respect des règles puisque vous avez payer votre amende pour la vente des peaux à un prix non réglementaire.

Reste l'origine des peaux.
Ne pouvons prouver à l'heure actuelle que ses peaux sont de l'importation ou un reste de votre propre production. Je vais vous relaxer.

Votre bonne volonté à avoir payer l'amende a jouer en votre faveur.
Relaxe, tels est mon verdict en ce 7ème jour du mois d'Octobre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*



Acte d'accusation

Citation :

Nicjoachim rentra fièrement dans la salle, devant 3 personnes endormie à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée de bière trappiste et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Urzhad
.L'accusé en question a vendu des peaux illégallement.

Preuve:
https://i.servimg.com/u/f23/11/41/55/76/sans_t11.gif

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:

Op. 3. De la moyenne Justice.

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Loi enfreinte:

-Chaque dunkerquois est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail. Toute autre vente doit être expressement autorisée

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 01/10/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonsoir,
Je viens d emmenager ici il y a peu de temps..Je etais pas au courant pour l interdiction de vente de peaux a moins de 17 ecus.
J ai reçu un message de guigui et ai immediatement retiré mes peaux de la ventes et j ai aussi payé une amende de 2 ecus..

Bonne soirée..

*Urzhad se leve, incline la tete devant le juge et sort*
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur écouta attentivement les témoignages de chaque intervenant avant d'intervenir :*

Vu la collaboration de l'accusé avec les forces de police et son désir de s'amender, vu l'infime quantité de marchandise importée, vu l'absence d'antécédents judiciaires, voici une affaire qui aurait pu aisément se résoudre par une conciliation ...

Etant donné que l'accusé s'est acquitté de son amende pour avoir enfreint le décret municipal interdisant la vente de peaux sous 18 écus, il sera donc uniquement jugé pour avoir importé illégalement une peau qu'il n'a pas pu produire de par son métier.

J'attire l'attention de la Cour sur le fait que Sieur Urzhad est un érudit, et qu'il connaît parfaitement la loi et la nécessité de demander l'aval du maire avant d'importer toute marchandise. Je réclamerai donc à son encontre une amende de 10 écus.

Merci pour votre attention.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je n ai rien a rajouter..
L'accusation à appelé Isisz à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
Messieurs,
je laisse la parole à Guigui qui a mené cette affaire...
L'accusation à appelé Guigui72260 à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
Messieurs, bonjour

J'en en effet traiter cette affaire concernant une peau vendue illégalement par Messire Urzhad. Comme a mes habitudes, j'envoi un courrier a cette personne pour l'informer de son infraction. Urzhad, plein de bonté, accepte tout de suite la conciliation proposée et a donc recue une amende de 2 écus. Je classe donc l'affaire, mais pas pour longtemps.
En effet, j'ai été averti d'une autre infraction. Sire Uzrhad venait juste d'entrer dans notre contrée et n'avais aucun champs. Nous pouvons donc en déduire que la peau a été importée. N'étant point expert en la chose, je demande au Lieutenan, Sire Renoan, d'étudier cette affaire. Il décide de transmettre au tribunal.

Si l'on veut résumer, je préciserai qu'Urzhad n'est point jugé pour la vente d'une peau a un prix illégal, mais bien pour l'importation d'une peau.
Ne pouvant en dire plus sur ce point, je vous laisse trancher : a-t-il réellement enfreint la loi ?


Bonne chance, au revoir

*Guigui salua la cour et retourna a ses occupations*

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