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 Procès ayant opposé Cyrilparadis au Comté de Flandres - Coup

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Lunconnu

Lunconnu

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MessageSujet: Procès ayant opposé Cyrilparadis au Comté de Flandres - Coup   Procès ayant opposé Cyrilparadis au Comté de Flandres - Coup EmptyDim 7 Oct 2007 - 22:24

Cyrilparadis était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

L'affaire a l'air des plus simples. Pas d'ambiguité, je vais donc confirmer la sentence demandé par le procureur.

7 écus d'amende, tels est mon verdict en ce 6ème jour du mois d'Octobre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus.


Acte d'accusation

Citation :

Nicjoachim rentra dans la salle l'air fâché, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée de bière flamande et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Cyrilparadis
La-dite personne n'a pas respecter la réglementation en vigueur: vente d'un pain à 12,95 écus.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img513/1056/p1ft4.jpg
Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Citation:
Op. 2. Article 3.
De l’Escroquerie :
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.

Toute personne flamande vendant un bien n'ayant pas de rapport avec son activité (champs, commerce) ou celle de son village (verger...) est considérée comme Marchand Ambulant et devra demander une autorisation a la mairie pour vendre sur le marché du village

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 28/09/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres
Première plaidoirie de la défense

Citation :

jai bien pris acte qu il fallait que je rachete le pain vendu trops chere,cependant j ai j amais trouver ou il fallait que je le rachete mon pain comme me le demandait Madpompon.j ai rien d autre a ajouter.merci de votre compréhension.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Je vais ds le sens de la police et demande une amende de 7 écus!
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation à appelé Madpompon à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
Mad salut la cour.

Mesdames, Messieurs les jurés, Monsieur le juge,
en faisant ma ronde le 12 septembre 1455, j'ai surpris le sieur Cyrilparadis essayant de vendre une miche de pain à 12,95 écus. Quelle surprise aussi de voir qu'il n'était pas boulanger. En regardant ses papiers, j'ai appris qu'il était LVL0 et que ses finances étaient au plus bas. Je n'ai pas voulu etre trop sévère: je lui ai ré expliqué les conseils que donne notre cher tribun aux débutants et lui ai donné rendez vous une semaine aprés afin de récupérer son bien. En suivant les conseils, il aurait dû empoché une somme supérieure à 50 écus. Passé la semaine de délai, je lui ai donné 5 jours pour racheter son pain que j'avais remis en vente. Le délai s'est écoulé sans qu'il ne le fasse. Bien qu'il soit débutant, je demande une amende de 7 écus afin de ne pas pénaliser la mairie par la remise en vente du pain à un prix cohérent.

Je remercie la cour de m'avoir écouté.

Mad se retire et va s'assoir pour suivre la suite du procés

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