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 Procès ayant opposé Nalhak au Comté de Flandres - Relaxe

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Lunconnu

Lunconnu

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MessageSujet: Procès ayant opposé Nalhak au Comté de Flandres - Relaxe   Procès ayant opposé Nalhak au Comté de Flandres - Relaxe EmptySam 6 Oct 2007 - 22:44

Nalhak était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

Accusé, levez-vous !
* Une fois l'accusé debout *

Messire,

Vous avez de la chance, sachez-le. Car sans l'erreur de notre procureur lors de votre mise en proces, vous ne vous en sortiriez pas aussi bien.

Comme l'a dit Dame Adrienne, je ne peux vous condamner. Mais nous n'oublierons pas votre passage ici.

Relaxe pour vice de procédure, tels est mon verdict en ce 6ème jour du mois d'Octobre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*



Acte d'accusation

Citation :

Nicjoachim rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau de vie et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Nalhak

La-dite personne a engagé une autre à un prix inférieur au minimum accepté par le Comté. Elle n'a pas répondu à la consolidation.

Voici les preuves de la forfaiture :
Procès ayant opposé Nalhak au Comté de Flandres - Relaxe Nalhakas4


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

De plus, la mairie a fixé une grille salariale a respecté que voici :


Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Pour les peaux : 24 écus tout le temps

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 22/09/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Adrienne entre dans la salle d'audience et consulte l'acte d'accusation en poussant un long soupir de dépit ...*

Votre Honneur, Membres de la Cour,

Je me vois contrainte de demander la relaxe de messire Nalhak pour vice de procédure dans l'intitulé du dossier. En effet, il ne s'agit pas d'esclavagisme, le salaire n'étant pas inférieur à 15 écus, mais bien de trouble à l'ordre public puisqu'il s'agit d'une infraction à une loi municipale !

Que l'accusé sache cependant qu'en cas de récidive, le Tribunal ne sera pas aussi clément et que la chance finit par tourner ...
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation à appelé Lady08 à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
*Lady s'approcha de la barre, s'eclaircit la voix et prit la parole:*

Messire,

Dame Nalhak éleveuse de mouton à Anvers, a embauché messire Traal, un villageois de notre bonne ville, dans le but d' abattre ses moutons, afin de pouvoir en vendre la peau et ce pour un salaire de 15 écus.
Hors, selon la grille salariale fixée par notre ville, cette dernière avait pour obligation d'emettre une annonce pour un salaire de 24 écus. Nous sommes donc devant un cas d'esclavagisme. D'après nos dossiers, Dame Nalhak aurait déja embauché à ce même salaire, ayant eu par conséquent une amende, elle devrait savoir qu'une telle embauche n'est pas autorisée. Dame Nalhak est donc considérée comme récidiviste.
C'est pourquoi nous espérons que cette dernière soit sanctionée au vu des faits qui lui sont repprochés afin qu'elle comprenne que notre comté est régit par des lois et que chaque citoyen se doit de les respecter afin de ne pas les enfreindre.

Je vous remercie de votre attention.

*Lady repartit s'asseoir*
L'accusation à appelé Drag0nf1re à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur,

Je n'ai pas grand chose à ajouter, les preuves fournies par l'accusation parlant d'elle même.

Dragon Fire
Fait à Antwerpen le 24/10/1455

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