Procès ayant opposé Cici15 au Comté de Flandres - Coupable

Cici15 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

Accusé, levez-vous !
* Une fois l'accusé debout *

Gente Dame,

Vous reconnaissez les tords et êtes prête à faire ce qu'il faut pour réparer cela.
C'est pour cela que je serais plus indulgent que notre procureur.

Je vous condamne donc à contacter les forces de police afin de savoir comment faire pour rattrapper votre erreur auprès de votre employer.

Et vous aurez une amende de 5 écus pour les frais de dossier.

5 écus d'amende, une compensation à la victime, tels est mon verdict en ce 6ème jour du mois d'Octobre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Nicjoachim rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau de vie et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Cici15

La-dite personne a engagé une autre à un prix inférieur au minimum accepté par le Comté. Elle n'a pas répondu à la consolidation.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://2img.net/r/ihimizer/img264/3008/cici15bov2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img264/3714/cici15mt0.png
https://2img.net/r/ihimizer/img524/5816/cici15clk4.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

De plus, la mairie a fixé une grille salariale a respecté que voici :

Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Pour les peaux : 24 écus tout le temps

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 01/10/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres

Première plaidoirie de la défense

Citation :: je n'ai pas fait attention comme il y avait marquer 12 dans le petit carrée j'ai mis entrer maintenant si'il faut payer des dédomagements je suis d'accord ensuite je n'avais pas vu l'amende ce devait être écrit en bas de la page hors c'est trés mal fait

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre Honneur, membres de la Cour,

L’accusée, qui n’est pourtant pas à proprement parler un nouveau-né, semble être une citoyenne inexpérimentée et quelque peu distraite. Elle aurait du, à défaut de connaître une des lois fondamentales de notre Comté, tout du moins répondre aux courriers des forces de police. L’acte d’esclavagisme est avéré, et se doit d’être réparé et puni.

Mais au regard de la reconnaissance de sa faute par l’intéressée, je pense que nous pouvons retenir les circonstances atténuantes.

Je réclame donc qu’il soit fait obligation à l’accusée de rembourser les 3 écus de différence à sa victime, par les moyens qui lui seront communiqués. Je réclame également l’application d’une amende de 10 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: j'accepte

L'accusation à appelé Lady08 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Lady s'approcha de la barre, s'eclaircit la voix et prit la parole:*

Votre honneur,

Dame Cici15 éleveuse de mouton à Anvers, a embauché Dame kimi17, une villageoise de notre bonne ville, dans le but de récolter des légumes et ce pour un salaire de 12 écus.
Hors, selon la grille salariale fixée par notre ville, cette dernière avait pour obligation d'emettre une annonce pour un salaire de 15 écus pour un 0 caractéristique. Nous sommes donc devant un cas d'esclavagisme. avant de mettre cette affaire en justice nous lui avons envoyée une amende qui à ce jour reste impayée.
C'est pourquoi nous espérons que cette dernière soit sanctionée au vu des faits qui lui sont repprochés afin qu'elle comprenne que notre comté est régit par des lois et que chaque citoyen se doit de les respecter afin de ne pas les enfreindre.

Je vous remercie de votre attention.

*Lady repartit s'asseoir*