Procès ayant opposé The.girl.friend au Comté de Flandres-Cou

The.girl.friend était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

Accusé, levez-vous !
* Une fois l'accusé debout *

Comme vous ête d'accord avec notre procureur, nous n'allons pas nous éterniser ici.
Je vous condamne donc à la peine requise par le procureur.

10 écus d'amende, tels est mon verdict en ce 6ème jour du mois d'Octobre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation

Citation :: *Le procureur entra d'une démarche déterminée et prit place aux côtés du Juge. Elle regardait l'accusée droit dans les yeux tandis qu'elle énonçait les faits :*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire le Juge,

Nous sommes ici pour traduire en justice la Dame The.girl.friend, accusée de trouble à l’ordre public après avoir enfreint la grille des bas prix en vigueur à Antwerpen, en vendant 9 sacs de blé à 12,50 écus sur le marché anversois. La proposition de conciliation ayant échoué, elle se retrouve face à nous pour répondre de ses agissements.

Madame, je me tourne à présent vers vous pour vous rappeler que vous pouvez faire appel à un avocat, et pouvez de surcroit rester en liberté jusqu'à la fin du procès...

Voici les preuves de votre délit, recueillies par le maire d'Antwerpen :
https://2img.net/r/ihimizer/img525/2614/thegirlfriendpv3.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté que vous pouvez consulter ici-même : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Je vous rappelle que la mairie a fixé une grille Loi sur les BP et TBP:
Article 2 : "Les Bas Prix (BP) sont calculés et déterminés librement par la Mairie, en fonction des fluctuations du Marché Anversois."
2/1 : "La Grille est mise à jour régulièrement par la Mairie"
2/2 : "Le Bas Prix est le prix minimum de ventes des denrées par les habitants d'Antwerpen"

Les témoins sont le maire d'Antwerpen, Dragonfire ainsi que le sergent Lady08.

Fait à Bruges, le 2ème jour d'octobre 1455 par Adrienne, Procureur des Flandres.

*Adrienne se tut pour laisser la parole à l'accusée.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je reconnait être coupable de ces faits, l'économie n'est pas mon truc et c'est pourquoi je ne me présenterai jamais en tant que candidat aux éléctions, mais il y a tout de même le fait que l'on m'a acheté ces sacs à ce bas prix. S'ils sont interdits, pourquoi les achete-t-on quand même?

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Adrienne déposa sa pile de dossiers sur le pupitre et lut son réquisitoire à haute voix, s'adressant directement à l'accusée.*

Une nouvelle fois, voici une affaire qui aurait pu se résoudre facilement à l'amiable si l'accusée avait condescendu à répondre aux courriers des forces de police ... Il est dommage qu'il faille vous faire pénétrer en cette enceinte de tribunal pour entendre le son de votre voix.

Pour répondre à votre question, ces produits vendus à bas prix sont destinés à la mairie et il vous faut une autorisation spéciale pour les vendre.

Je ne puis que vous conseiller d'ouvrir plus régulièrement votre boîte à courriers, de sortir un peu le nez de chez vous, d'aller à la rencontre des personnes qui vous entourent, ... Vous vous rendrez alors compte que chacune de vos actions a des conséquences sur le fragile équilibre économique de votre village. D'où l'intérêt de respecter les lois qui ont été édictées non pour vous ennuyer, mais pour nous permettre à tous de vivre dans les meilleures conditions possibles.

Afin de vous faire réagir plus promptement aux injonctions des policiers la prochaine fois, je réclame à votre encontre une amende de 10 écus, en espérant que vous serez plus respectueuse de nos lois à l'avenir.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Dans ce cas c'est d'accord, autant en finir de suite.

L'accusation à appelé Lady08 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Lady s'approcha de la barre, s'eclaircit la voix et prit la parole:*

Votre Honneur,

Dame The.girl.friend a été surpris en plein effraction le 25 septembre 1455, vendant 9 sacs de blé au prix de 12,50 écus sur le marché (prix inférieur à celui autorisé actuellement par la Mairie).
Malgré plusieurs relances concernant son amende, cette dernière ne s'est jamais manifestée.

C'est pourquoi nous espérons que Dame The.girl.friend soit sanctionnée à hauteur des faits qui lui sont repprochés afin qu'elle comprenne que notre comté est régit par des lois et que chaque citoyen se doit de les respecter afin de ne pas les enfreindre.

Je vous remercie de votre attention.

*Lady repartit s'asseoir*

L'accusation à appelé Drag0nf1re à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur,

Je n'ai pas grand chose à ajouter, si ce n'est que je trouve domage que les regrés de l'accusé ne ce soit pas traduit par l'achat du sac de blé proposé en conciliation.

Dragon Fire
Fait à antwerpen le 04/10/1455