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 Procès ayant opposé Gameo69 au Comté de Flandres - Coupable

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Lunconnu

Lunconnu

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MessageSujet: Procès ayant opposé Gameo69 au Comté de Flandres - Coupable   Procès ayant opposé Gameo69 au Comté de Flandres - Coupable EmptySam 6 Oct 2007 - 15:59

Gameo69 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

Accusé, levez-vous !
* Une fois l'accusé debout *

Messire,

Je remarque que vous pensez être seul à Anvers. Si le maire impose des tarifs, ce n'est point pour s'amuser ou pour ennuyer sa population. C'est pour le bien de tous.

Je confirme l'amende de 10 écus que réclame le procureur.
Mais sachez que si cela se reproduit la justice sera plus sévère.

10 écus d'amende, tels est mon verdict en ce 6ème jour du mois d'Octobre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Citation :

*Le procureur entra dans la salle, les yeux encore gonflés de sommeil et but un grand verre de lait pour s'éclaircir les idées. Déroulant un parchemin, elle énonça les faits : *

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire le Juge,

Nous sommes ici pour traduire en justice le Sieur Gameo69, accusé de trouble à l’ordre public après avoir enfreint la grille des bas prix en vigueur à Antwerpen, en vendant 6 sacs de blé à 12,50 écus sur le marché anversois. La proposition de conciliation ayant échoué, il se retrouve face à nous pour répondre de ses agissements.

Messire Gameo, je me tourne à présent vers vous pour vous rappeler que vous pouvez faire appel à un avocat, et pouvez de surcroit rester en liberté jusqu'à la fin du procès...

Voici les preuves de votre délit, recueillies par le maire d'Antwerpen :
https://redcdn.net/ihimizer/img225/748/gamyd7.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté que vous pouvez consulter ici-même : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Je vous rappelle que la mairie a fixé une grille Loi sur les BP et TBP:
Article 2 : "Les Bas Prix (BP) sont calculés et déterminés librement par la Mairie, en fonction des fluctuations du Marché Anversois."
2/1 : "La Grille est mise à jour régulièrement par la Mairie"
2/2 : "Le Bas Prix est le prix minimum de ventes des denrées par les habitants d'Antwerpen"

J'appelle à la barre le maire d'Antwerpen, Dragonfire.

Fait à Bruges, le 2ème jour d'octobre 1455 par Adrienne, Procureur des Flandres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

bon voici ce que j'en dis,

1erement je n'ai point recu d'amandes a payer que ce soit a la mairie, au duché, ou que ce soit j'ai regarder partout une solution, rien i fait malgré les avertissements et conseils de Lady08

2iemement je trouve que je dérenge personne vu que c'est de ma vie que concerne cette acte, c'est le travail de mon dur labeur ce blé donc je vois pas pourquoi la loi prendré apart ce geste ...

merci
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur se leva pour annoncer son réquisitoire au Juge. Elle s'adressa à l'accusé :*

Le sergent Lady08 vous a clairement indiqué comment vous amender, et avec un peu de bonne volonté, il ne me semble pas très compliqué de racheter un pain sur le marché anversois.

Je me dois de vous rappeler que la grille fixant les prix à Antwerpen se doit d'être respectée et que par votre comportement et votre mépris des lois, vous portez atteinte à la stabilité économique de votre ville. Je vous conseille dès à présent de mieux vous tenir informé des lois en vigueur et de leur utilité, pensez aux conséquences de vos actes, vous n'êtes pas le seul à vouloir vendre vos produits, un peu de civisme n'a jamais fait de tort à personne !

Votre présence en ces lieux et l'absence d'antécédents viennent contrebalancer le manque de remords et de tentative de réparer votre faute. Je réclame donc une amende de 10 écus en espérant que cela vous serve de leçon à l'avenir.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

10 écus ? c'est tout ce qui est demandé ou je doit repayer l'amande ci-dite en plus ?
L'accusation à appelé Drag0nf1re à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur,

Gameo69 a vendu du blé au prix de 12.50 écus, ce qui est trés au dessous des prix courement pratiqués. En plus de ne pas respecter la loi ceci nuit gravement à l'enssemble du marché puisque de telle pratique oblige les autres bléïculteurs à faire baisser leur prix pour vendre, cela apauvrit donc toute la population et lui cause du tord. De plus l'amende etait bien visible sur le marché de la mairie et est resté 2 jour, conformément à la loi.
Je ne vois donc que mauvaise foie et égoïsme forcené dans le réquisitoire de la défense.

Dragon Fire
Fait à Antwerpen le 04/10/1455
L'accusation à appelé Lady08 à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
*Lady s'approcha de la barre, s'eclaircit la voix et prit la parole:*

Votre Honneur,

Messire Gameos69 a été surpris en plein effraction le 23 septembre de l'an grace 1455, vendant 6 sacs de blé au prix de 12,50 écus sur le marché (prix inférieur à celui autorisé actuellement par la Mairie).
Nous lui avons adressé une amende qui a ce jour reste impayé malgré de nombreuses relances et quelques missives échangées avec l'accusé.
Ce dernier n'a pas tenu compte des avertissements, allant même jusqu'à mettre mon accusation en doute.

C'est pourquoi nous espérons que ce dernier soit sanctioné à hauteur des faits qui lui sont repprochés afin qu'il comprenne que notre comté est régit par des lois et que chaque citoyen se doit de les respecter afin de ne pas les enfreindre.

Je vous remercie de votre attention.

*Lady repartit s'asseoir*


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