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 procès opposant Jojo2311 au Comté de Flandres - Coupable

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Lunconnu

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MessageSujet: procès opposant Jojo2311 au Comté de Flandres - Coupable   procès opposant Jojo2311 au Comté de Flandres - Coupable EmptySam 6 Oct 2007 - 15:54

Jojo2311 est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict



Acte d'accusation

Citation :

*Le procureur entra, complètement enrhumée, et chercha après son dossier enseveli sous une pile de mouchoirs. Elle se moucha bruyamment avant de lire, d'une voix enrouée :*

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Jojo2311, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 15 stères de bois au moins sur le marché Ghentois au prix de 4,20 écus le 28ème jour de septembre en l’an de Grâce 1455 et sans aucune autorisation de la mairie. Vu la gravité des faits, l'accusé s'est retrouvé directement en procès, malgré qu'il ait reconnu sa faute.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Jojo, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous pourrez consulter ici-même :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusée de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Je rappelle ici ce décret :
-La vente du bois est interdite aux particuliers. Seule la mairie est autorisée à le vendre.

EXCEPTION: Si la boulasse vous amène du bois vous avez le droit de vendre 1 seul stère/semaine à un prix = ou inférieur a 4,20 écus.

Voici les pièces à conviction :
https://i.servimg.com/u/f22/10/09/00/83/jojo2311.jpg

Les témoins de ce délit sont Sheilla et le sergent Grosbec.

Fait à Bruges, le 2ème jour de septembre de l’an de Grâce 1455 par Adrienne , Procureur des Flandres.

*Le procureur s'éloigna, pressée de rejoindre sa chaumière afin de se préparer une bonne tisane revigorante.*
Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Jojo entra dans la salle,Salua tout le monde puis,prit la parole :

Bonjour:
Je ne prendrais aucune défence vus que je reconnais que je suis coupable.
Je veux bien payé tout de suite mon amende .
Je m'exuse pour c'est acte et je ne le referais plus .Mais je ne savait pas quil y avait une lois contre sa .

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Je vous demanderai de bien vouloir prendre en compte la bonne volonté de l'accusé pour s'amender, ses excuses, qui me paraissent sincères, son jeune âge et sa présence en ces lieux qui prouvent sa bonne foi.

Pour la forme, je demanderai donc une amende de 5 écus, en espérant ne plus jamais recroiser Jojo en ces murs.

Merci de m'avoir écoutée, votre Honneur, je m'en remets à votre sage décision.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je reconnais ma faute et je suis d'accore pour toute amende (a vrais dire je m'attendais a un truc comme 96écus alor je suis assez étonnez)
Je peux vous assurez que je ne referais plus d'infraction concernant cette lois (et pour les autre,je me tiens déja a carreaux lol)
merci de votre compréhension,jojo
En cas de condamnation, choisissez ici les peines, Monsieur le Juge

La mort :
ou bien
Prison : 1 jour 2 jours 3 jours 4 jours 5 jours 6 jours 7 jours 8 jours 9 jours 10 jours
Amende : écus
ou bien
L'éradication :
(Uniquement pour les affaires de sorcellerie - toute utilisation en dehors de ce cadre sera sanctionné)

Entrez ici l'explication de votre verdict, Monsieur le Juge



La défense à appelé Pringles à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
Pringles entre et va s'assoir pour témoigner.

Bonjour, je connais Jojo depuis quelques semaines déjà et je peut vous dire que c'est une personne honnête qui n'était pas au courant qu'il ne pouvais pas vendre son bois sans demander la permission au préalable. Je suis sûre qu'il est repentant de ses actes.
Pringles se lève et quitte le palais de justice.
L'accusation à appelé Sheilla à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
*Sheilla entre et salue la cour*

Bonjour Mr le juge,
Je vais essayer de faire court puisque Jojo reconnait sa culpabilité.
Le 28 septembre 1455, j'ai aperçu sur le marché un étalage vendant 15 stères de bois à 4.20 écus, accompagnée de notre maire Don_Guy, je lui demandais si il avait autorisé telle vente, il repondit à la négative, et me demanda de prendre mon mandat municipal afin d'acheter la totalité du bois.C'est ainsi que j'ai reconnu Jojo comme vendeur, ayant les informations en main, j'ai transmis tout cela au sergent Vince puis Grosbec afin que la procédure soit lancée.

Le lendemain, j'ai croisé Jojo en taverne et je peut affirmer qu'il souhaitait réparer sa faute au plus vite, et s'est excusé de son manque de connaissance des lois.
Je pense qu'il fera plus attention la prochaine fois.

*Sheilla remercie la cour de l'avoir écouté et retourne s'asseoir.*
L'accusation à appelé Grosbec à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
*Grosbec entre et salue la cour*

Bonjour Mr le juge,
Suite au message de Dame Sheilla, j'ai effectué mon devoir en constituant le dossier.

J'ai eu l'occasion de discuter avec le sieur jojo en taverne pour le prévenir qu'un dossier était en cours.

Le sieur Jojo voulait dès que possible réparer son erreur et je suis persuadé qu'il était sincère lors de nos discussions.

Je pense qu'il n'est pas nécessaire d'ajouter quelque chose, je vous remercie de m'avoir écouté

*Grosbec salue la cour et sort*

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