Procès ayant opposé Neuch au Comté de Flandres - Coupable

Neuch était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

Accusé, levez-vous !
* Une fois l'accusé debout *

Gente Dame,

J'ai écouté vos témoignages ainsi que ceux de notre officier de police.
J'en conclurais qu'il y a 2 points importants :
- Meconnaissance des lois.
- Manque de communication.

En effet, vous auriez put prendre contact avec les forces de police et, ou, avec le maire pour le prévenir d'une telle transaction.
C'est pour cela que l'amende que je vous mets n'est pas très élevés mais elle doit vous rappeler que des lois exitent.

10 écus d'amende, tels est mon verdict en ce 6ème jour du mois d'Octobre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation

Citation :: Nicjoachim rentra dans la salle l'air fâché, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée de bière flamande et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Madame Neuch
La-dite personne n'a pas respecter la réglementation en vigueur: Vente de 5 légumes à 15,95écus.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://2img.net/r/ihimizer/img232/7516/neuchxc4.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Citation:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
arrêté municipal: Toute violation d’un ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Interdit de vendre des légumes AU DESSUS de 10 écus.

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 28/09/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Elle avait écouté très attentivement l'acte d'accusation puis le témoignage de Vince235 :

"Je ne peux pas nier ce dont on m'accuse puisque les faits sont avérés : j'ai effectivement mis en ventes 5 légumes pour 15,95 écus agissant ainsi en toute illégalité mais aussi et surtout avec la plus grand naïveté et une totale insouciance puisque j'ai découvert au moment de ma mise en procès, l'existence d'une règlementation concernant les ventes au marché. Mais considérant ainsi l'affaire on n'envisagerait la question que d'un point de vue purement administratif et nous ne tiendrions pas compte de ce pour quoi la justice est rendue par des hommes : pourquoi des tables de lois seules ne suffiraient pas? En effet, s'il y a procès et non condamnation directe des accusés, même lorsque leur culpabilité est apparemment indéniable, comme dans mon cas, c'est peut-être parce que l'intention compte autant que l'action lors d‘un crime. Si vous en doutez, prenez un exemple facile : considérez- vous de la même manière l'homme qui monte un guet tapant pour se débarrasser d'un ennemi encombrant et celui qui renverse quelqu'un par mégarde? Si seule la loi comptait les 2 seraient jugés pour meurtre?? Ce serait injuste vous en conviendrez... et pourtant ce serait la rigoureuse application de la loi. De même, un marchant qui vend ses produits à un prix exorbitant dans le but de faire un maximum de profit est coupable d'escroquerie c'est certain ! Mais voici l'affaire dont il est question aujourd'hui :

Après être passé au niveau 1 et être ainsi entrée en possession d'un champ, j'ai décidé de partir en voyage ("les voyages forment la jeunesse") . J'ai décider enfin de m‘installer à Reims. C'est alors que je me suis souvenu de mon champ, j’ai donc décidé donc de rentrer à Ghent pour tenter de le vendre. Voulant m’en débarrasser dans les plus bref délais, j’offrais une récolte au preneur! Le champ est vite vendu. il me fallait maintenant offrir la récolte : j’ai donc proposé à Amoxi, l'acquéreur, de lui vendre mes légumes pour 5 écus puis lui-même mettrait un vente un objet pour le total de ce qu'il m’avait payé, il serait ainsi remboursé. Seulement voila : on arrive pas à se rencontrer ; nos horaires sont peu compatibles. Je ne pouvais me risquer à laisser mes légumes à 5 écus toute une journée ils auraient été vendus bien avant qu'Amoxi ne puisse les acheter! On s’est donc mis d'accord sur une vente à un prix trop élevé pour q'un autre que joueur ose les acheter.

Voila donc mon forfait : j'ai voulu tenir ma promesse et pallier l'impossibilité d'une rencontre… Je suis presque étrangère à ce bourg où je suis aujourd’hui accusée. Mais si on condamne ici l’honnêteté et l’innocence, je plaide coupable, accepte le verdict et me soumet

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Nul n'est sensé ignoré la loi, monsieur le juge....Mais bon il ya eu tentative d'explication avec la police locale!
Mais cela n'excuse pas cet acte......Je demande un jour de prison qui correspond au gain gagné injustement

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Personne n’est censé ignorer la loi EN THEORIE mais est-ce ainsi que les choses se passe en réalité?? Faite un sondage pour savoir combien de personnes connaissent les lois de leur contré je suis sûre qu’elle ne sont pas majoritaire! Alors peut-être ne serait-ce pas une mauvaise chose si pour une fois la justice essayait d’être en phase avec la réalité… !
De plus comme l’a fait très justement remarquer Amoxi, si ce genre d’infractions ont lieu (en plus du problème de méconnaissance de la lois) c’est parce que le système ne prévoit rien pour les donations.
Alors peut-être plutôt que condamner des gens assez injustement faudrait il plutôt réfléchir à une solution à ce niveau là…
La justice a déja assez de travaille me semble-t-il, sans qu'elle ait à s'emcombrer de procès qui pourrais ne pas être si on agissait à la source du mal au lieu de punir sans régler véritablement le problème : que l'on mette en place un système de donation !

La défense à appelé Amoxi à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
mon témoignage est enregistré ci après

La défense à appelé Amoxi à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
messires, par ce temoignage je voudrais confirmer les dires de l'accusée, elle a seulement voulu, par une maneuvre financuère sur le marché tenir la promesse qu'elle m'avait faite, m'offrir la récolte en cours qu'elle avait malheureusement récoltée elle même. Comme l'altruisme n'existe pas sur ce jeu et qu'on ne peut donner directement à un autre joueur quelque chose on est obligés de passer par le marché. Pour qu'un produit soit finalement donné gratuitement à qqun d'autre à un moment forcément le prix affiché d'une de ces denrées ateindra ue valeur hors norme et don cre prehensible. Donnez moi lors un autre moyen plus simple de faire sans risquer de dépasser le cadre légal.
Attendu que l'accusée n'a pas tenté d'escroquer un autre joueur, je vous demande mondieur le juge la relaxe pour madame neuch.
Dans le cas contraire, votreinstitution ferait la preuve de sa partialité et je me reserverai le droit de manifester ma désaprobation.
Amoxi.

L'accusation à appelé Vince235 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
vince arriva dans la salle

bonjour a tous

le 26 septembre je me suis promener sur le marche et j'ai appercu 5 legumes a 15.95 ce qui est formellement interdit par le decret legume qui n'autorise pas la vente de legume a plus de 10 ecu

j'ai envoyer courrier a neuch pour le lui signaler elle n'a pas repondu a mon courrier mais est venue me voir pour me dire que c'etait pour un echange un truc comme ca,je lui est expliquer que la vente de legume etait interdit a plus de 10 ecu et que si elle voulait faire un echange fallait choisir une denrhee ou il n'y a pas d'interdiction

vince se leva et remercia la salle de l'avoir ecouter et sorti