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 Procès ayant opposé Abadonne au Comté de Flandres - Relaxe

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Lunconnu

Lunconnu

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MessageSujet: Procès ayant opposé Abadonne au Comté de Flandres - Relaxe   Procès ayant opposé Abadonne au Comté de Flandres - Relaxe EmptySam 6 Oct 2007 - 15:32

Abadonne était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
*Lunconnu prit le temps d'attendre que le processus de la loi suit son cours. Il devait mainatenant rendre son verdict.*

Suite au vice de procédure suivant :
- Aucune plainte n'a été déposée à la Prévôté,
- La formation d'un collège des Juges n'a pas été constituée au préalable,
- Les conseillers comtaux doivent être jugés par leurs pairs.

L'accusé est relaxé.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*



Acte d'accusation

Citation :

*Nicjoachim rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une grande gorgée de bière d'abbaye (et une forte....mes amis!) et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Abadonne.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img206/4871/screenlhen5.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

LIVRE II: DE LA JUSTICE
Chapitre II : De la justice.
Op. 4. De la Haute Justice.
Article 3.

...
Tout Conseiller, doit user de sa charge pour le bien du comté, et non pas pour lui-même, sous peine d’être accusé de trahison.



*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 24/09/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Adrienne avait été sommée de remplacer le procureur Nicjoachim au pied levé, aussi enfila t'elle prestement sa longue robe noire de magistrate avant de se rendre au Tribunal pour y lire son réquisitoire.*

A la demande de Sa Grandeur le Comte de Flandres Louishubert, je réclame l'annulation du procès pour vices de procédure dans cette mise en accusation précipitée. En effet :

- Aucune plainte n'a été déposée à la Prévôté,
- La formation d'un collège des Juges n'a pas été constituée au préalable,
- Les conseillers comtaux doivent être jugés par leurs pairs.

Pour tous ces motifs, je réclame la relaxe immédiate des prévenus.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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