Procès ayant opposé Labretagne au Comté de Flandres - Coupab

Labretagne était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

Accusé, levez-vous !
* Une fois l'accusé debout *

Gente Dame,

J'ais bien entendu vos interventions tout comme celles des témoins.
Les propos insultants sont toujours punissables quelque soit votre caractère.

C'est d'ailleurs une raison de nombre de plainte en ce moment.

Je vais donc vous condamnez à 1 jour de prison pour que vous appreniez à contrôler votre caractère et que désormais vous évitiez les insultes.

Je comptais suivre les directives de notre procureur et vous demandez de faire des excuses publiques.

Mais comme je sais que vous ne le ferez pas, je vous rajoute 1 jour de prison afin que vous y réfléchissiez aussi.

2 jours de prison, tels est mon verdict en ce 26ème jour du mois de Septembre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Acte d'accusation

Citation :: *Adrienne entra tout sourire dans la salle du tribunal. Arrivée devant la Cour, elle prit un air sérieux et déclama d'une voix grave.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Dame Labretagne, accusée de trouble à l'ordre public après avoir insulté Télya de Saint Ange ainsi que tous les clients de la taverne gérée par messire Lunconnu.

Il vous faut savoir, Dame Labretagne, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusée de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du chapitre II du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Les témoins de l'accusation dans cette affaire sont Télya de Saint Ange et le sergent Guillaume de Jeneffe.

Fait à Bruges, dixième jour de Septembre de l’an de Grâce 1455 par Adrienne, Procureur des Flandres.

*Le procureur se rassit afin d'entendre la défense de l'accusée.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Labretagne entra dans le tribunal et salua la cours.

messire juge.
le propos insultants ne sont pas
condamnables..il révèle du caractère de labretagne, d'ailleurs Teyla à insulté aussi..
en conséquence je vois pas en quoi j'ai eu tort
d'exprimer ce que je pensais des gens assis en taverne...en HRP (pas de confusion avec les joueurs svp)certains ...se battent...certains se tuent tous les jours...c'est pas pire!

tout est dit...

Labretagne salut la cours et se retire.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Adrienne poursuivit en lisant son réquisitoire.*

Messire le Juge,

Face à l'absence de regrets de l'accusée face à son comportement pour le moins déplorable en taverne, vu qu'elle n'a pu nous apporter aucune justification nous permettant d'expliquer ses propos insultants, je réclame une peine de 10 écus afin de la faire réfléchir aux règles élémentaires de bienséance et de politesse, ainsi que des excuses publiques envers les personnes qu'elle a offensées.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Labretagne se leva et fit face au juge.

Qu'une amande me soit donnée..ainsi soit-il! .. par contre ne me demandez pas de faire des excuses publiques alors que certaines autres gens ne prennent même pas la peine de se demander si leur comportement ne nuit pas au moral des nouveaux venus dans notre ville.

Sur ces mots, labretagne se rassit pour attendre la fin du procés.

L'accusation à appelé Telya à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
* Telya se leva et se dirigea vers la barre pour temoigner*
Ce jour là, j'etait en taverne, il y avait beaucoup de personnes de ma famille qui etait la pour l'arrivée du Dauphin. Personellement, je n'ai pas vu enter Dame la bretagne, j'etais plongé dans les preparatifs de la fete.
Lorsque j'ai pris enfin une minute de repos, je vois que dame la bretagne est la et elle dit qu'elle va quitter tournai. Tres étonnée, je lui demande confirmation . Quand soudain, elle se met à nous insulter, disant qu'on la fait " tous déféquer". Ne comprenant pas tres bien le pourquoi de ces insultes, je lui reponds sur un ton ironique, que j'en suis ravie. C'est alors , qu'avant de partir en claquant la porte, elle me dit " Telya je t'emmerde, et je vous emmerde tous "
J'avoue de pas comprendre l'agressivité de cette Dame à mon égard, ni à celui des personnes presentes qui etait pour la plupart etrangéres à la ville.
voila tout ce qui s'est passé. Je precise que je n'ai jamais eu de probleme avec elle par le passé et c'est pourquoi, vous comprendrez que cette floppée d'insultes m'ai choqué.

* Ayant dit ces mots, Telya alla se rasseoir à sa place "

L'accusation à appelé Guillaume_de_jeneffe à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Guillaume, une fois les deux autres témoignages prononcés, se leva et vint faire ce pour quoi il estoit mandé.*

Messire Juge, Dame Procureur, Dame Labretagne,

Je n'ai pas ici à faire de long discours. Lorsqu'elle se considéra insultée, dame Telya me fit parvenir un dossier y relatif. Je l'ai donc mis aux règles de la procure flamande et l'ai fait parveni à dame Adrienne. Je n'ai sur ce point rien à redire, si ce n'est que je regrete que les insultes fleurissent tant que cela encombre nostre tribunal.

Saluant l'assemblée, Guillaume se rassit, en l'attente de la fin du procès.*