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 Procès ayant opposé Krysalizz au Comté de Flandres - Coupabl

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Lunconnu

Lunconnu

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MessageSujet: Procès ayant opposé Krysalizz au Comté de Flandres - Coupabl   Procès ayant opposé Krysalizz au Comté de Flandres - Coupabl EmptyVen 21 Sep 2007 - 23:00

Krysalizz était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

Accusé, levez-vous !
* Une fois l'accusé debout *

Messire,

Nul ici ne peut mettre en doute votre sincérité. En effet, vous reconnaissez les tords qui vous sont reprochés.

La justice se doit d'être juste, je pense que ce proces vous aura fait réfléchir aux conséquences de votre acte.
C'est pour cela que je ne vous mets point en prison.
Par contre,vous devrez vous acquittez d'une amende de 10 écus incluant les frais de dossier pour ce proces et une pénalité pour avoir été coupable d'esclavagisme.

Une amende de 10 écus, tels est mon verdict en ce 21ème jour du mois de Septembre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Citation :

]*Nicjoachim rentra, fier comme Artaban dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'une boisson spéciale et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Krysalizz

L'accusée a engagé une personne au salaire de 12 écus. Cet homme est un récidiviste, qui de plus, ne repond pas aux demandes de conciliation des Forces de Police.

Voici les preuves de la forfaiture :
Procès ayant opposé Krysalizz au Comté de Flandres - Coupabl >

https://redcdn.net/ihimizer/img264/9774/preuvemb8.png





Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

CL, Livre II, Chap. II, Op. 2, Art. 3: "Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives"

*Nicjoachim se tourna vers l'accusée*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 01/09/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je souhaiterai avancer deux choses pour ma défense.
Premièrement mon ignorance coupable, en effet je ne connaissait pas cette loi au sujet du salaire minimum. Je ne nie pas que prendre connaissance de ces lois était de mon devoir. Néanmoins, vu mon ignorance ce delit d'esclavagisme ne peut être considéré comme étant volontaire.

Quand aux demandes de conciliation je n'en ai pas eu connaissance. Je viens de rentrer de week end et j'avais laissé ma propriété à la charge d'un voisin.

Je ne nie pas ma faute, et ne demande qu'à réparer mon erreur, je vous pris seulement de faire preuve de clémence.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Monsieur le juge,
Attendu les propos du témoin qui soutien qu'il y a récidivisme et attendu les propos de l'accusée...
Je voudrais pour l'exemple qu'une peine d'un jour deprison soit prononcé pour aider l'accusée à réfléchir sur son méfait ainsi qu'une amende de 5 écus!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation à appelé Lady08 à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
Mon apport concernant ce procés sera bref..
Un courrier lui a été envoyé, l'amende n'a pas été payée. Etant une récidiviste je pense qu'une amende modérée devrait lui faire comprendre qu'il existe des lois.
Mes respects messieurs.


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