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 Procès ayant opposé Razkalou au Comté de Flandres - Coupable

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Lunconnu

Lunconnu

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MessageSujet: Procès ayant opposé Razkalou au Comté de Flandres - Coupable   Procès ayant opposé Razkalou au Comté de Flandres - Coupable EmptyVen 21 Sep 2007 - 22:56

Razkalou était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

Etant donné que notre accusé est un multi-récidiviste et qu'il n'a pas daigné se présenter après le réquisitoire de notre procureur.

Et bien, messire le procureur, je ne peux que vous approuver dans le choix de votre sanction.

Ansi Razkalou se voit condamné à passer 2 jours dans notre prison afin de prendre conscience de ses actes.

2 jours de prison, tels est mon verdict en ce 21ème jour du mois de Septembre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.


Acte d'accusation

Citation :

*Nicjoachim rentra dans la salle l'air fâché, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée de bière flamande et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Razkalou

La-dite personne n'a pas respecter la réglementation en vigueur dans notre Comté concernant la vente de peaux.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img214/3434/razkaloumq8.png
https://redcdn.net/ihimizer/img440/6605/p4ah8.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img338/4052/p2do2.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Citation:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
arrêté municipal: Toute violation d’un ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Interdit aux particuliers de vendre des peaux EN DESSOUS de 18 écus.

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 09/09/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

messieurs, je ne peux que me trouver désolé pour avoir à deux reprises vendu des peaux à 17,90 écus, fait que je ne contesterai pas...cependant je peux attirer votre attention sur le desespoir dans lequel se trouve la plupart des éleveurs de moutons qui se voient attendre des mois avant de toucher un écu!!peut être cette affaire permettra -t-elle de mettre en lumière un réel problème...pour ma part j'ai éssayé de faire amende honorable en changeant d'élevage.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Le témoignage de la police nous éclaircit tous sur le fait que l'accusé est un récidiviste....
Nous ne pouvons l'accepter!
Razkalou a changé d'élevage certes mais cela n'efface pas les peines passées...C'est pourquoi vu la récidiv...atchoum...je demande une peine de prison de 2 jours!
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation à appelé Madpompon à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
Mad s’approche de la barre et salue la cour.

Monsieur le juge,
Je pense que notre triste sire a de sérieux trous de mémoires ou a du mal à compter.
En effet, le sieur Razkalou a été surpris la première fois pour vente de 2 peaux à un prix illégal de 17.80 écus le 15 Août de cette année. Etant pris pour la première fois, l’affaire s’est réglée par conciliation.
Le décret sur les peaux dont le prix de vente ne doit pas être inférieur à 18 écus, lui a été gentiment rappelé.
Le sieur Razkalou n’a tenu que 15 jours avant de remettre des peaux en vente à un prix illégal :
Le 02 septembre de l’an 1455, 3 peaux à 17,95 écus rachetées par moi-même sous mandat. Voyant que ses peaux se sont vendues, le même jour, il en remet 7 autres en vente au même prix rachetées par le sergent Adrienne. Et comme ça ne suffisait pas, il en met 2 autres en vente au même prix le 04 septembre de l’an 1455.
Donc si je compte bien, cela nous fait pas 2 mais 4 fois dont 3 fois ou il a mis ses peaux en vente délibérément au mépris des lois qui dirigent notre comté.
Je suis conscient du mal qu’ont les éleveurs de moutons à vendre leurs peaux mais est ce une raison pour bafouer nos lois ?

Je remercie la cour et Monsieur le juge de m’avoir écouté

Mad s’incline en saluant et se retire

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