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 Procès ayant opposé Nono.12 au Comté de Flandres - Coupable

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Lunconnu

Lunconnu

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MessageSujet: Procès ayant opposé Nono.12 au Comté de Flandres - Coupable   Procès ayant opposé Nono.12 au Comté de Flandres - Coupable EmptyVen 21 Sep 2007 - 22:49

Nono.12 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

Etant donné que notre accusé n'a pas daigné se présenter à ce tribunal. Qu'il est une personne vivant depuis longtemps dans sa ville. Je vais être, Messire le procureur, moins clément que vous.

En effet, ce n'est point 1 jours de prisons que cette personne va avoir comme peine mais 2. Le deuxième jour est pour son manque de civisme et de respect vis à vis des personnes présentes ici qui, elles, ont remplis leur devoir.

2 jours de prison, tels est mon verdict en ce 21ème jour du mois de Septembre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.


Acte d'accusation

Citation :

*Nicjoachim rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau de vie et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Madame Nono.12

La-dite personne a engagé une autre à un prix inférieur au minimum accepté par le Comté. Elle n'a pas répondu à la consolidation.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img409/6495/infraction1dc3.jpg


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

De plus, la mairie a fixé une grille salariale a respecté que voici :


Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Pour les peaux : 24 écus tout le temps

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 09/09/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Vu l'expérience de l'accusé.....Je demand "eun epeine de 1 jour de prison afin que l'accusé médite avec l'aide d'Aristote sur son acte!
Monsieur le juge.........
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation à appelé Bartox à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
Dame Nono.12 est une citoyenne aguerrie, bien que timide et ne se montrant jamais en taverne (tamago niveau2), elle se doit donc d'être au courant des lois et décrets en vigueur et il est inadmissible de voir des embauches à ce tarif là.

Mes respects.

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