La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment :
Manga Chainsaw Man : où acheter le Tome 17 ...
Voir le deal
19.99 €

 

 Procès ayant opposé Ronaldinio81 au Comté de Flandres - Coup

Aller en bas 
AuteurMessage
Lunconnu

Lunconnu


Nombre de messages : 579
Date d'inscription : 10/09/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade:

Procès ayant opposé Ronaldinio81 au Comté de Flandres - Coup Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Ronaldinio81 au Comté de Flandres - Coup   Procès ayant opposé Ronaldinio81 au Comté de Flandres - Coup EmptyVen 21 Sep 2007 - 22:47

Ronaldinio81 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*

Messire le procureur, je suis en parfait accord avec votre peine.
Mais comme notre accusé n'a pas daigné se présenter à ce tribunal, je la majore de 5 écus supplémentaires.

Une amende de 10 écus, tels est mon verdict en ce 21ème jour du mois de Septembre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Citation :

*Nicjoachim rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Ronaldinio81

La-dite personne n'a pas respecter la réglementation en vigeur dans notre Comté concernant la vente de bois. Elle n'a pas répondu à la consolidation.

Voici les preuves de la forfaiture :
http://nara.manga.free.fr/rr/ronaldinio18.jpg


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Citation:
Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 09/09/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Vu la jeunesse de l'accusé et après les témoignages apportés..Je sollicite auprès de monsieur le juge une amende 5 écus!
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation à appelé Bartox à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
Malgré le fait que Sire Ronaldinio81 ai refusé de répondre, sa jeunesse joue clairement en sa faveur, de plus que la faible infraction commise (surement boulasse et revente de la stère).

Une amende correspondant à la perte de la mairie ainsi qu'un avertissement suffira à lui faire comprendre que la justice le surveille.

Mes respects.

Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Ronaldinio81 au Comté de Flandres - Coup
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser