Lunconnu
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 | | Sujet: Procès ayant opposé Ronaldinio81 au Comté de Flandres - Coup Ven 21 Sep 2007 - 22:47 | |
| Ronaldinio81 était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict
- Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Lunconnu prit le temps d'écouter les témoignages puis réquisitoire du procureur.*
Messire le procureur, je suis en parfait accord avec votre peine.
Mais comme notre accusé n'a pas daigné se présenter à ce tribunal, je la majore de 5 écus supplémentaires.
Une amende de 10 écus, tels est mon verdict en ce 21ème jour du mois de Septembre 1455.
*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Acte d'accusation
- Citation :
*Nicjoachim rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*
"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,
Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Ronaldinio81
La-dite personne n'a pas respecter la réglementation en vigeur dans notre Comté concernant la vente de bois. Elle n'a pas répondu à la consolidation.
Voici les preuves de la forfaiture :
http://nara.manga.free.fr/rr/ronaldinio18.jpg
Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci
Citation:
Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.
*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*
Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.
Fait à Bruges, le 09/09/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.
Première plaidoirie de la défense
- Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
- Citation :
Vu la jeunesse de l'accusé et après les témoignages apportés..Je sollicite auprès de monsieur le juge une amende 5 écus!
Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation à appelé Bartox à la barre - Citation :
Voici son témoignage :
Malgré le fait que Sire Ronaldinio81 ai refusé de répondre, sa jeunesse joue clairement en sa faveur, de plus que la faible infraction commise (surement boulasse et revente de la stère).
Une amende correspondant à la perte de la mairie ainsi qu'un avertissement suffira à lui faire comprendre que la justice le surveille.
Mes respects.
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