Procès ayant opposé Andryl au Comté de Flandres - Relaxé

Andryl était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
*Lunconnu prit le temps d'écouter le réquisitoire du procureur.*

Accusé, levez-vous !
* Une fois l'accusé debout *

Messire,

Je vais vous relaxer pour vice de forme dans l'acte d'accusation de notre procureur.
Mais sachez que votre première déposition est limite en ce lieu.

J'espère quand même que vous ferez votre possible pour ne plus reproduire une telle erreur. Je connais votre dévouement pour les habitants des Flandres.

Relaxe, tels est mon verdict en ce 14ème jour du mois de Septembre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*

Acte d'accusation

Citation :: *Adrienne entra d'un pas pressé dans la salle du tribunal, une pile de dossiers sous le bras et prit la parole devant l'auditoire.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Andryl.

Le sieur a engagé une personne au salaire de 12 écus.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://2img.net/r/ihimizer/img267/9724/affaireandrylxi5.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

CL, Livre II, Chap. II, Op. 2, Art. 2 : "Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives"

Prenons néanmoins en compte que l'accusé a tenté, à plusieurs reprises, de dédommager sa victime, qui n'a jamais donné suite à ses courriers.

*Adrienne se tourna alors vers l'accusé*

Il vous faut savoir, messire Andryl, que notre comte, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 10 septembre 1455, par Adrienne, Procureur intérimaire de Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Andryl entre et salue la cours

Hum...c'est une sale affaire qui m'arrive certe! mais faudrait pas me prendre pour un "neuneu" pour reprendre les termes d'un noble voisin.

J'aurai fait bien plus pour la ville de Tournai que vous ne pourriez l'imaginer tous ces dernières années. Une erreur de compte sur le coup ..ma foi ..un peu trop bu, nul doute!

J'ai bien tenté de prendre contact avec la dame ..en vain et les services de police ne se sont pas senti investi en intermèdaire pour régler cet aléa à ma demande de conciliation....que voulez-vous?

Voici quelques preuves gageant de ma bonne foi sur mes embauches passées dont je me souviens:

https://2img.net/r/ihimizer/img520/2565/preuveka3.jpg

Il en sera tout ...tout est dit.

Andryl salut respectueusement la cours et se retire

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Adrienne se releva et déroula un parchemin qu'elle lut à haute voix :*

Messire le Juge,

La bonne volonté du sieur Andryl à s'amender de sa bévue et à venir s'en expliquer en ces lieux est tout à son honneur. La victime n'a jamais répondu aux sollicitudes de l'accusé. De plus, m'étant quelque peu précipitée dans la rédaction de l'acte d'accusation, je constate qu'une erreur s'est glissée dans l'intitulé du délit et je tiens à m'en excuser.

Pour toutes ces raisons, je demande donc pour le sieur Andryl la relaxe en espérant que cette mésaventure lui servira de leçon à l'avenir.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Andryl relève la tête et se jure de ne point trop boire tot le matin à l'avenir.