Procès ayant opposé Crazyassou au Comté de Flandres - Coupab

Crazyassou était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Lunconnu prit le temps d'écouter le réquisitoire du procureur.*

La personne accusée ne s'est pas présenté en ce tribunal pour son procès.
Cela nous permet de voir comme la justice est délaissé par cette personne.

Cette personne est coupable d'esclavagisme, je vais être plus sévère que notre procureur.
L'amende sera de 10 écus pour l'esclavagisme augmenté de 5 écus pour les frais de dossiers.
A cela je rajoute 10 écus pour non présence en ce lieu.

Une mande de 25 écus, tels est mon verdict en ce 14ème jour du mois de Septembre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Acte d'accusation

Citation :: *Nicjoachim rentra, fier comme Artaban et son frère dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'une boisson étrange et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Crazyassou

L'accusée a engagé une personne au salaire de 12 écus. Cet homme est un récidiviste, qui de plus, ne repond pas aux demandes de conciliation des Forces de Police.

Voici les preuves de la forfaiture :

https://2img.net/r/ihimizer/img509/9359/53317774ja7.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

CL, Livre II, Chap. II, Op. 2, Art. 3: "Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives"

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 01/09/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Vu que la personne accusée ne s'est même pas déplacée!

Je vous demande une amende monsieur le juge de 10 écus (5 pour amende non payé et 5 écus pour négliger le tribunal!)

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation à appelé Lady08 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Je serais assez breve concernant cette affaire..
Un courrier lui a été envoyé et l'amende est restée impayée, je pense qu'une faible amende devrait lui faire comprendre qu'il existe des lois.
Mes respects messieurs.