Procès ayant opposé Bielawa au Comté de Flandres - Coupable

Bielawa était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Lunconnu prit le temps d'écouter le réquisitoire du procureur.*

La personne accusée ne s'est pas présenté en ce tribunal pour son procès.
Cela nous permet de voir comme la justice est délaissé par cette personne.

Bien que son infraction soit minime, je vais suivre le réquisitoire de notre procureur. En effet, je condamne cette personne à 1 jour de prison pour son délit, ceci afin qu'elle puisse réfléchir à ce qu'elle a fait.
Et je rajoute 1 jour de prison pour sa non présence en ce lieu.

2 jours de prison, tels est mon verdict en ce 14ème jour du mois de Septembre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Acte d'accusation

Citation :: Arrivant dans la salle, Monseigneur Nicjoachim posa sur son bureau une pile de dossier.
Il ouvrit un dossier, bu d'une traite une immense bière d'abbaye normande et commenca à dire :*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Madame Juge,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Bielawa.

Ce messire n'a pas respecté le décret régissant la vente de bois sur les terres Flamandes.

Le témoin de cette affaire est Renoan: Lieutenant de la police de Dunkerque
Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu du bois, ce qui est formellement interdit par le décret comtal en vigueur. Je rappelle ici le décret enfrein :
"La vente du bois est interdite aux particuliers. Seule la mairie est autorisée à le vendre.
EXEPTION: Si la boulasse vous amène du bois vous avez le droit de vendre 1 seule stère/semaine à un prix = ou inférieur a 4,20 écus."

Il vous faut savoir que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Fait à Bruges, 15ieme jour d'Aout de l’an de Grâce 1456 par Nicjoachim, Procureur des Flandres.

*Ce dossier étant entre les mains du juge, il passa au suivant.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Vu l'attitude absente de volonté de régler le conflit de l'accusé! Vu que l'individu ne s'est même pas manifesté...je demande haut et fort une peine de prison de 2 jours....
Qu'aristote aide cet individu à réfléchir au fond de sa geole!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation à appelé Renoan à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Renoan entra et salua la cour, reconnaissant la bière d'abbaye normande, il ne put s'empêcher de sourire.

Voilà Monsieur le Juge,

Le 23 aourt dernier, le sieur Bielawa, nouvellement installé à Dunkerque avait mis en vente un stère à un prix de 7 écus et 5 deniers ce qui est complètement illégal. J'y écris une première fois pour lui demander de la racheter, y m'réponds que si on lui a acheté il y voit pas d'inconvénient !

J'y récris pour y expliquer que la loi est la même pour tout le monde, aucune nouvelle.

J'y propose une conciliation et toujours rien, il fait le mort m'sieur le juge, j'suis patient mais là il exagère.

J'vous remercie de m'avoir écouté, Monsieur le Juge.