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 Procès ayant opposé Kantou au Comté de Flandres - Coupable

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Lunconnu

Lunconnu

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MessageSujet: Procès ayant opposé Kantou au Comté de Flandres - Coupable   Procès ayant opposé Kantou au Comté de Flandres - Coupable EmptyVen 14 Sep 2007 - 11:09

Kantou était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Lunconnu prit le temps d'écouter le réquisitoire du procureur.*

Accusé, levez-vous !
* Une fois l'accusé debout *

Messire,

J'ai bien pris compte de votre remarque à propos de votre amende.
Mais la loi est la loi.
Mais tous le monde plaide en votre faveur.

Je vous mets donc qu'une petite amende de 5 écus, augmenté de 5 écus pour les frais administratif lié à cette affaire.

Une amende de 10 écus, tels est mon verdict en ce 14ème jour du mois de Septembre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Citation :

Arrivant dans la salle, Monseigneur Nicjoachim posa sur son bureau une pile de dossier.
Il ouvrit un dossier, bu d'une traite une immense bière d'abbaye normande et commenca à dire :*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Madame Juge,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Kantou.

Ce messire n'a pas respecté le décret régissant la vente de bois sur les terres Flamandes.

Preuves:

Procès ayant opposé Kantou au Comté de Flandres - Coupable KANTOU

Le témoin de cette affaire est Renoan: Bartox de la police de Antwerpen
Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu du bois, ce qui est formellement interdit par le décret comtal en vigueur. Je rappelle ici le décret enfrein :
"Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois."


Il vous faut savoir que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Fait à Bruges, 1 spetembre de l’an de Grâce 1456 par Nicjoachim, Procureur des Flandres.

*Ce dossier étant entre les mains du juge, il passa au suivant.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Attebdu les faits et témoignages..je sollicite une faible amende de 5 écus ET un epeine de prison de 1 jour afin que l'accusé réfléchisse à son méfait!
Merci monsieur
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

l'amende a été pays a moin que vous voulez dire que j'ai voler les écus.
La défense à appelé Bartox à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
Que dîtes-vous Sire Kantou ? Je suis lieutenant de police, je suis chargé de mettre des personnes telles que vous devant la justice pour les méfaits qu'elles commettent. Et la mairie ne vous doit pas 22 écus, c'est du grand n'importe quoi !

Au lieu de nous fustiger d'absurdités, vous feriez mieux de vous reprendre, de vous excuser et de ne pas recommencer.

Tout a été dit dans ma première plaidoirie, il est jeune mais arrogant, une amende suffira.

Mes respects, Bartox.
La défense à appelé Kantou à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
c'est vous qui me doit une amende de 22écus ont il-il été payer? Non deplus c'est presque que vous qui accusé les gens ect-ce normale? Non
L'accusation à appelé Bartox à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
Comme je l'ai inscrit sur le dossier, l'amende n'a pas été payé alors que Sire Kantou a été averti. On peut retenir le jeune âge du prévenu. Une faible amende serait le maximum à mes yeux, le but étant plus de prévenir une éventuelle récidive ainsi que de montrer qu'une justice existe de notre beau royaume.

Mes respects.

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