Procès ayant opposé Gandoulfe au Comté de Flandres - Coupabl

Gandoulfe était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Lunconnu prit le temps d'écouter le réquisitoire du procureur. Celui-ci était juste bien qu'il ne tenait compte du comportement de l'accusé.*

Accusé, levez-vous !
* Une fois l'accusé debout *

Messire,

Je vois que être ici ne vous parait pas important et vous vous permettez d'être insolent encore une fois envers les personnes présentes dans ce lieu.

Etant donné que vous êtes déjà en prison, je ne vais pas vous remettre en prison. Par contre je vais vous mettre une amende qui s'élève à :
- 9 écus pour compenser le bénéfice que vous avez fait.
- 9 écus pour votre précédente infraction qui est identique à celle-ci
- 10 écus pour les frais de dossier
- 25 écus pour vous évitez un jour de prison supplémentaire que le procureur à demandé.
Soit un total de 53 écus

Sur cela je rajoute 17 écus pour votre manque de respect envers les personnes présentes ici.

Ce qui vous donne une amende de 70 écus!

Une amende de 70 écus, tels est mon verdict en ce 7ème jour du mois de Septembre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 80 écus.

Acte d'accusation

Citation :: *Nicjoachim rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure pas si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée de bière d'abbaye et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Gandoulfe

Le-dit sieur a engagé une personne au salaire de 12 écus. Cet homme est un récidiviste, qui de plus, ne repond pas aux demandes de conciliation des Forces de Police.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://2img.net/r/ihimizer/img234/4198/affairegandoulfexw4.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

CL, Livre II, Chap. II, Op. 2, Art. 3: "Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives"

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 22/08/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Madame la juge, vu que l'interessé ne s'ets pas déplacé et vu que c'ets un récidiviste...je vous propose une peine de 1 jour de prison et une amende de 10 écus!

Dernière plaidoirie de la défense

L'accusation à appelé Guillaume_de_Jeneffe à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Le regard baissé, Guillaume se présenta devant l'assemblée*

Maistre Juge, Maistre Procureur, Maistre Gandoulfe, je pense que j'ai commis une petite erreur tout à l'heure. En effet, mon témoignage concernant ma proposition de conciliation est relatif à cette affaire-ci.

Si vous le permettez, je vous donnerais donc les informations relatives à l'autre affaire. Dans celle-là, comme le stipule le code de la conciliation, je n'ai point averti Gandoulfe, l'ayant déjà averti précédemment, et ai déposé ce dossier sur le bureau du procureur.

Je m'excuse devant vous tous de cette confusion, et ne chercherais pas pour m'excuser à attribuer cela aux nombreuses affaires mettant en scène maistre Gandoulfe.

*Il se retira alors et prit un siège afin d'assister à la fin du jugement.*