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 Procès ayant opposé Gandoulfe au Comté de Flandres - Coupabl

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Lunconnu

Lunconnu

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MessageSujet: Procès ayant opposé Gandoulfe au Comté de Flandres - Coupabl   Procès ayant opposé Gandoulfe au Comté de Flandres - Coupabl EmptyVen 7 Sep 2007 - 15:26

Gandoulfe était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Lunconnu prit le temps d'écouter le réquisitoire du procureur. Celui-ci était juste bien qu'il ne tenait compte du comportement de l'accusé.*

Accusé, levez-vous !
* Une fois l'accusé debout *

Messire,

Je vois que être ici ne vous parait pas important, voir insolent.

Donc je vous condamne comme le réclame le procureur d'un jour de prison.
Mais cette condamnation est augmenté d'un jour pour votre manque de respect envers les personnes présentes ici.

Deux jours de prison, tels est mon verdict en ce 7ème jour du mois de Septembre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.


Acte d'accusation

Citation :

*Nicjoachim rentra, fier comme Artaban dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'une boisson spéciale et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Gandoulfe

Le-dit sieur a engagé une personne au salaire de 13 écus. Cet homme est un récidiviste, qui de plus, ne repond pas aux demandes de conciliation des Forces de Police.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img178/191/affairegandoulfeut7.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

CL, Livre II, Chap. II, Op. 2, Art. 3: "Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives"

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 22/08/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Vu que la personne intéressée ne s'est pas manifestée et qu'elle ne veut pas solutionner le problème à l'amiable avec la police locale, je demand e une peine d'1 jour de prison.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je n'aii rien a dire pour ma défense parce je n'ai pas le temps de m'occuper de ces aneries!!!!!!!!!!!!!!!!
L'accusation à appelé Guillaume_de_Jeneffe à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
*Saluant qui d'un sourire, qui d'un hochement de tête, Guillaume vint témoigner, comme il lui avait été mandé.*

Maistre Juge, maistre procureur, maistre Gandoulfe, je ne vais point estre long. Comme de coutume, j'effectuais une de mes rondes journalières lorsque j'ai lu que le sieur Gandoulfe avait embauché un employé à un prix interdit. Je lui ai donc proposé de procéder une conciliation avec son esclave du jour, mais n'ai rien reçu de sa part. Voila toute l'affaire.

*Guillaume salua alors son public du jour et s'assit, afin d'entendre la fin de l'affaire.*

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