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 Procès ayant opposé Lascazas au Comté de Flandres - Coupable

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Lunconnu

Lunconnu

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MessageSujet: Procès ayant opposé Lascazas au Comté de Flandres - Coupable   Procès ayant opposé Lascazas au Comté de Flandres - Coupable EmptyMar 4 Sep 2007 - 20:27

Lascazas était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Lunconnu prit le temps d'écouter le réquisitoire du procureur tout comme la défense. *

Accusé levez-vous !
* Lunconnu regarda l'accusé se lever *

J'ai bien écouté votre défense, la peine requise est un peu sévère, donc je ne vais vous mettre en prison que 1 jour pour que vous réfléchissiez à vos actes.
Par contre, pour avoir mis en doute la parole de notre officier de police et pour le dossier, je vous mets une amende de 10 écus.

Tels est mon verdict en ce 4ème jour du mois de Septembre 1455.

* Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier. *
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Acte d'accusation

Citation :

Nicjoachim rentra fièrement dans la salle, devant 3 personnes endormie à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée de bière trappiste et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Madame Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Lascazas
.L'accusé en question a essayé de prendre la mairie de Dunkerque


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:

Op. 3. De la moyenne Justice.

Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :

|Constitue un acte de trouble à l'ordre publique toute attaque perpètrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 30/08/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je plaide non coupable.
Mais si telle est la volonté de Dieu, je me résigne a sa volonté qui sera la plus droite et juste.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Monsieur le juge,

Vu la jeunesse de l'accusé
Vu qu'il plaide non coupable
Vu que prendre une mairie c'est s'opposer au pouvoir en place légalement et légitimement élu.
Je sollicite un peine de 2 jours de prison.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je tiens a préciser que tout vos témoins avait largement abusé de la bière ce jour la, n'en faisant donc pas des témoins valables.
Je réclame le non-lieu.
L'accusation à appelé Lafred à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
Lafred entra et salua les personnes presentes
Bonjour messire le juge.
Cette nuit un groupe d'individu ont manifesté devant la mairie et on tenté d'y penetrer par la force.
Avec les miliciens nous avont pu faire avorter cette revolte. J'ai pu reconnaitre parmis les individus messire Lascazas. Elle pointa du doigts l'accusé.

30-08-2007 04:12 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Lascazas parmi les assaillants.

Je vous remercie de m'avoir ecouté ainsi que de votre rapidité à ouvrir ce procés
Je vais maintenant me reposer apres cette nuit mouvementé.
Lafred se retira
L'accusation à appelé Kaelle à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
*Kaelle entra au tribunal et salua les membres de la cour*

Bonjour messire le juge,

Dame Lafred, Sergent de police de Dunkerque et chef des maréchaux pour la semaine m'a prévenue d'une révolte devant la mairie.
Par chance la milice de la ville et les maréchaux étaient là pour défendre la mairie. J'ai fait l'inventaire des marchandises et revu mes comptes.
Rien n'a été volé. Les réserves de marchandises ainsi que le coffre contenant les écus n'a pas bougé et était toujours fermé le matin de la révolte. Il ne manquait pas un denier.

Messieurs les membres de la cour, monsieur le juge, merci de m'avoir écouter.

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