Procès ayant opposé Sorugh au Comté de Flandres - Coupable

Sorugh était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le juge regarda le tribunal ...
Bien, malgré le fait que la personne soit sur les routes, elle reste coupable de ses actes et faits.

Je condamne donc l'accusé a une amende de 5 écus.
Tels est mon verdict en ce 4ème jour de septembre 1455.

*Lunconnu frappa le marbre de son maillet après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :: *Nicjoachim rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'alcool blanc et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Madame Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Sorugh

Le-dit sieur a choisi un emploi qui lui est interdit.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://2img.net/r/ihimizer/img410/4912/affairesorughzi4.png[/img]

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Décret de Tournai, édicté le 14 juillet:
* O pts de caract : Salaire de 15 écus minimum - RESERVE AU NIV 0 et 1
* Entre 1 et 16 points de caract : Salaire de 18 minimum - RESERVE AUX NIV 1 et 2
* A partir de 17 points de caract : Salaire de 21 minimum NIV 1,2,3

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 25/08/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je me suis déjà expliqué a ce sujet Je vous avait bien dit que j'ai pris 2 boulot à 15 écus je vois que vous venez de trouvez le deuxième.
Maintenant je suis désolé mais je m'en vais à Avranches mon village natal. je ne serai donc plus voir ce verdic seriez vous me l'envoyer par courrier?
J'ai trouvé votre duché très interressant et vous dans la majorité des gens très sympatique, je le pense sincérement.
Sur ce Adieu

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Madame la juge l'individu a quitté le territoire flamand....Alors juste pour la forme...

Dernière plaidoirie de la défense