Procès ayant opposé Starboule au Comté de Flandres - Coupabl

Starboule était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Lunconnu prit le temps d'écouter le réquisitoire du procureur. Celui-ci était assez sévère.*

Etant donnée que l'accusé n'a pas prit la peine de se présenter il va falloir qu'il comprenne la gravité de son acte.
Le montant de l'infraction est élevée puisqu'il s'est enrichie de plus de 18 écus ... si on ajoute le fait qu'il y a eu du travail pour cette personne qui ne s'est pas déplacé, je le condamne à une amende de 25 écus, celle-ci incluant les frais de dossiers et à 1 jours de prison pour que la personne réfléchisse un peu à ses actes.
La peine aurait pu être plus légère si la personne s'était présentée. Elle n'a pas voulu tant pis pour elle.

Tels est mon verdict en ce 4ème jour du mois de Septembre 1455.

*Lunconnu frappa de son maillet sur le marbre après avoir complété le dossier.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Acte d'accusation

Citation :: *Nicjoachim rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Starboule.

La-dite personne a vendu du bois à un prix illégal. Il n'a pas répondu à la consolidation.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://2img.net/r/ihimizer/img168/6033/56ol8.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 22/08/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres

Première plaidoirie de la défense

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: madame la juge, vu que l'interessé n'a pas prit la peine de se présenter icilieu..Je propose un epeine maximal en fonction du délit...

A mon sens, une peine de prison de 2 jours ainsi qu'une amende de 15 écus le fera réfléchir sur le fait qu'on ne badine pas avec notre justice

Dernière plaidoirie de la défense

L'accusation à appelé Bartox à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Bonjour Monsieur le Juge,

Je parlerai très brièvement, Sire Starboule a vendu 4 stères à un prix illégal. J'ai tenté une approche à l'amiable mais il n'a pas répondu ni racheté ses stères.

A partir de là, je l'ai mis en procès, malgré son très jeune âge.

Je pense qu'une faible amende, pour lui faire comprendre que la loi existe pour tous suffira.

Merci votre honneur de m'avoir écouté.